Fourniture de logiciels informatiques neufs

L'accord-cadre couvre la fourniture de logiciels informatiques neufs sur support physique ou numérique, au fur et à mesure des bons de commande. Sont inclus les références du BPU, les produits des catalogues du titulaire et les articles liés à l'objet du marché ajoutés par BPU complémentaire ou devis. Le nombre d'utilisateurs et de produits peut évoluer d'une année sur l'autre.

Le BPU prévoit notamment :

• Sophos Central Intercept X Advanced for Server + XDR : 14 unités ; Sophos Central Intercept X Advanced + XDR pour 200 à 499 utilisateurs : 200 unités.
• Windows Server 2025 : 3 unités ; licences CAL utilisateurs : 250 unités ; Remote Desktop Services : 10 unités.
• Microsoft Office 365 Business Basic : 170 unités.
• Adobe Stock for Teams, Adobe Acrobat Pro for Teams et Creative Cloud for Teams : 1 abonnement annuel de chaque référence.
• AutoCAD / C1RK1-002672-L851 : 1 unité ; AutoCAD LT Single User : 5 unités ; Canva Équipe : 6 unités.
• AnyDesk Ultimate Cloud, renouvellement d'un an avec 5 utilisateurs inclus : 1 unité ; Veeam Backup Essentials Enterprise 2 processeurs : 2 unités.
• VMware vSphere Enterprise Plus, licence pluriannuelle de 48 processeurs : 1 unité ; DataCore SANsymphony ST Edition, licence d'un an pour 50 à 99 To : 78 unités.
• NinjaOne Advanced Pro for Public Sector, NinjaOne Unlimited Service Desk et NinjaOne MDM Advanced Pro for Public Sector, chacun pour un an : respectivement 150, 100 et 250 unités.

Abonnements, versions et documentation

Les licences nouvelles ou précédemment acquises sont renouvelées annuellement selon les tarifs du BPU. Pour les logiciels standards, les mises à jour et nouvelles versions sont livrées pendant la durée du marché ; leur prix est inclus dans le marché ou établi sur demande de devis. Le titulaire donne accès, pour chaque logiciel et ses versions, à un portail de documentation technique en français décrivant la composition, les caractéristiques, la mise en fonction et les procédures courantes d'utilisation.

Exécution et livraison

Les fournitures doivent respecter les stipulations contractuelles ainsi que les normes et spécifications techniques en vigueur. Le titulaire assure un devoir de conseil et d'information et propose les solutions adaptées aux besoins exprimés. La livraison peut être physique ou dématérialisée, franco de port et d'emballage. Le titulaire annonce la date précise de livraison au moins trois jours à l'avance par courriel et prévient sous 48 heures en cas d'impossibilité de livrer. Le stockage, l'emballage et le transport restent sous sa responsabilité jusqu'à la livraison ; les emballages restent sa propriété. Les frais de retour des fournitures non conformes sont à sa charge.

Garantie et contrôles

Aucune prestation de maintenance n'est prévue en raison de la nature des fournitures. En cas de défaut de conformité, le remplacement est effectué gratuitement dans le cadre de la garantie légale ; si le remplacement est impossible, l'acheteur peut restituer le bien contre remboursement ou le conserver avec restitution partielle du prix. Une garantie commerciale peut compléter cette garantie. Pour un logiciel standard dont le titulaire n'est pas l'éditeur, il applique gratuitement les garanties de l'éditeur.

L'installation et la mise en ordre de marche sont réalisées par l'acheteur. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées par le service informatique, sur site, à réception du logiciel et au moment de l'installation. La vérification d'aptitude contrôle l'aptitude aux fonctions attendues ; après une décision positive, la vérification de service régulier s'étend sur un mois. Le service est régulier si les indisponibilités imputables à chaque élément ne dépassent pas 2 % de la durée d'utilisation effective, de 8 h à 18 h du lundi au vendredi hors jours fériés. En cas d'indisponibilité, l'usage doit être rétabli sous 72 heures ou remplacé par une solution aux fonctionnalités équivalentes.