Acquisition et mises à jour de logiciels divers

L'accord-cadre couvre l'acquisition, les mises à jour et les produits associés nécessaires aux services administratifs. Les logiciels doivent être compatibles avec Windows 11 et les versions ultérieures. Ils sont principalement destinés aux postes de travail, mais peuvent aussi concerner des serveurs, périphériques et autres dispositifs.

Le catalogue doit couvrir les grands éditeurs, notamment Adobe, les éditeurs listés au BPU ainsi que d'autres éditeurs permettant l'évolution du parc. Il comprend les logiciels, options de garantie, prestations complémentaires, protocoles d'achat et offres de support proposées par les éditeurs. Le titulaire doit également rechercher, sur demande, une solution répondant à un besoin fonctionnel spécifique et fournir les éléments permettant d'en apprécier la pertinence.

Le BPU prévoit notamment les produits Adobe suivants :

• Adobe Creative Cloud Pro : 94 licences estimatives
• Adobe Acrobat Standard DC : 106 licences estimatives
• Adobe Acrobat Pro : 1 licence estimative
• Adobe Illustrator : 10 licences estimatives
• Adobe Photoshop : 30 licences estimatives
• Adobe InDesign : 7 licences estimatives
• Adobe Express : 2 licences estimatives

Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives portent sur SketchUp, Agora Pulse, Antidote, FileMaker, Filmora, AnyDesk, Figma, Read AI et Module IO, couvrant notamment la CAO/BIM/3D, la gestion des réseaux sociaux, la rédaction, les applications métier, la vidéo, l'accès à distance, le design collaboratif, l'IA et les outils spécifiques.

Mise à disposition et livraison

Le titulaire fournit la clé d'activation ou tout autre moyen physique ou dématérialisé imposé par l'éditeur. Cet élément doit être transmis au service ayant passé commande ou à la personne désignée en cas de plateforme de licences, avant la facturation. Les délais de livraison sont renseignés dans le BPU ; ils sont au maximum de 10 jours ouvrés pour les logiciels qui n'y figurent pas.

Chaque livraison comprend la documentation technique nécessaire à la mise en fonction : prérequis, installation, spécifications techniques, fonctionnement, exploitation et maintenance. Elle est rédigée en français lorsqu'une documentation existe dans cette langue ; à défaut, une version anglaise est fournie.

Vérifications, maintenance et garantie logicielle

L'exécution est soumise à une obligation générale de résultat. Les quantités livrées sont contrôlées et peuvent donner lieu à reprise de l'excédent ou complément de livraison. La vérification d'aptitude intervient après la mise en ordre de marche ; elle vérifie l'aptitude fonctionnelle et peut conduire à un ajournement ou un rejet.

La vérification du service régulier porte sur un mois. Le service est régulier lorsque les indisponibilités imputables à chaque élément ne dépassent pas 2 % de la durée d'utilisation effective, entre 8 heures et 18 heures du lundi au vendredi hors jours fériés. En cas de résultat négatif, une vérification supplémentaire peut être prévue pendant un mois au maximum, avec possibilité d'admission avec réfaction ou de rejet.

La maintenance comprend les interventions correctives demandées par l'acheteur en cas de fonctionnement défectueux ainsi que l'entretien préventif. Elle couvre aussi les modifications apportées par le titulaire aux matériels livrés, sous réserve de l'information préalable de l'acheteur. Le titulaire garantit la conformité du logiciel aux spécifications et corrige gratuitement les anomalies de fonctionnement constatées pendant la période de garantie. Les prestations ne font toutefois pas l'objet d'une garantie générale distincte.

À la fin du contrat, les données confiées sont restituées et les copies éventuellement conservées sont détruites dans un délai de 3 mois, avec transmission d'un procès-verbal de destruction.