Location de cars avec chauffeur

Ville de Clamart
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
1 juin 2026 à 12 h
Localisation
Clamart (92)
Durée
12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Budget
Max: 350 000 €

Locations ponctuelles

Objet et finalités

  • Locations ponctuelles et tournées irrégulières pour sorties scolaires ponctuelles, accueils de loisirs, visites, transferts aéroports/gares, séjours, manifestations et événements.

Capacités et typologies de véhicules

  • Disponibilité des mêmes familles de véhicules que pour les tournées régulières : 22, 40, 59, 59 PMR et ≥63 places.

Prestations facturables (catalogue / BPU)

  • Demi-journées, journées et prestations longues distances avec tranches kilométriques variées (ex. 1 journée <100 km, 150 km, 200 km, etc.).
  • Transferts aéroport/gare, soirées et prestations nocturnes (surcoûts possibles pour plages 20h–7h et kilomètres supplémentaires).
  • Certaines prestations longues distances incluent frais de repas et/ou hébergement du conducteur selon l'amplitude et le libellé.

Exigences opérationnelles et qualité

  • Obligation d'arrivée du véhicule 15 minutes avant l'horaire de collecte ; pénalités de retard applicables à partir des 15 minutes précédant l'horaire.
  • Délais de mise à disposition : 15 jours ouvrés standard, 48 heures ouvrés en cas d'urgence justifiée.
  • Prestations PMR : exigences d'équipement et accessibilité (véhicules 59 places PMR) ; prestations événementielles peuvent requérir équipement sanitaire (toilettes), sonorisation, etc.
  • Annulation et indemnisation : règles identiques à celles des tournées régulières (indemnité 70 % après délai d'annulation sans frais).

Exigences techniques et environnementales

  • Formation à l'éco-conduite pour chauffeurs, maintenance de la flotte et gestion des déchets issus de la maintenance.
  • Conformité des véhicules aux contraintes de circulation locales (ZFE et autres restrictions).

Modalités contractuelles et facturation

  • Exécution sur bons de commande ; facturation ligne BPU applicable. Possibilité de prestations spécifiques avec prise en charge des frais supplémentaires explicités au libellé.

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