Fourniture de livres scolaires et jeunesse

Fourniture de livres scolaires destinés aux écoles élémentaires et maternelles, y compris les matériels d’accompagnement audio, vidéo ou autres.

Les commandes doivent pouvoir être passées sur le site du fournisseur. Chaque directeur d’école peut se connecter avec un identifiant (un code personnel est souhaité), constituer un panier temporaire et le soumettre à la validation du service éducation avant que le fournisseur ne prenne la commande en compte. Le titulaire suit les ouvrages indisponibles et informe par écrit le service de tout abandon de commande. Les livres peuvent être repris en cas d’erreur de commande ou de changement des effectifs du niveau scolaire.

Livraison et suivi des commandes

Les délais sont fixés par bon de commande. La livraison, franco de port, s’effectue sur rendez-vous auprès des directeurs d’école ou d’un agent du service éducation. Elle a principalement lieu pendant les vacances scolaires d’été, notamment la semaine précédant la rentrée. Les ouvrages sont colisées par enseignant et chaque colis est accompagné d’un bon de livraison indiquant les références du fournisseur, du bon de commande et des ouvrages (auteur, titre, éditeur si possible).

Pour les ouvrages non livrés, le bon précise le titre, la date ou le délai de livraison et/ou le livre de remplacement, ainsi que le motif explicite de l’indisponibilité : la seule mention « manquant » est insuffisante. Le titulaire assure le suivi des reliquats sans nouvelle commande de la Ville, annonce le délai et la date de livraison ultérieure et, si le retard est préjudiciable à l’usager, propose un remplacement de qualité équivalente ou supérieure. À défaut de substitution ou pour un article épuisé, l’acheteur peut commander ailleurs.

Vérification et garanties

Les quantités et la qualité sont contrôlées. Le titulaire reprend les excédents ou complète les quantités manquantes ; en l’absence de régularisation ou de remplacement d’un article non conforme dans les 72 heures suivant la réception, l’acheteur peut annuler la commande concernée et s’approvisionner auprès d’un autre fournisseur. Les fournitures non conformes sont refusées et remplacées aux frais du titulaire, y compris les frais de retour. L’admission est définitive si aucune réclamation n’est formulée dans les 5 jours suivant la réception. Les fournitures sont garanties contre les vices cachés et, pendant 12 mois à compter de leur admission, contre les vices de fabrication ou défauts de matière ; le titulaire les remplace ou l’acheteur peut choisir une réfaction.