Fourniture et livraison de vêtements de travail

L’accord-cadre couvre la fourniture et la livraison de vêtements de travail, d’accessoires de protection et de vêtements professionnels pour les membres du groupement. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins et précisent notamment les références, désignations, quantités, tailles, couleurs éventuelles et lieu de livraison.

Gamme prévue au bordereau

Le bordereau prévoit notamment :

• Haute visibilité : pantalon et veste de pluie orange fluo, gilet de signalisation, pantalon et veste de travail, tee-shirt, parka 4 en 1, polos orange/marine fluo, polaire orange/marine fluo, blousons et tee-shirts référencés.
• Vêtements de travail courants : pantalon, veste, tee-shirt, combinaison, cotte à bretelles et ensemble de pluie bleu composé d’un pantalon et d’une veste.
• Protection et collecte des déchets : gants anti-coupures, gants imperméables, gants fourrés, lunettes de protection et arceaux antibruit réutilisables avec bouchons.
• Vêtements de cuisine et accessoires : tuniques à manches courtes, veste de cuisine à manches courtes avec fermeture par pressions, pantalon de cuisine, casquette et bob.

Quantités prévisionnelles annuelles du bordereau

| Article | Fourniture | Quantité |
|---:|---|---:|
| 1 | Pantalon de pluie haute visibilité orange fluo | 42 |
| 2 | Veste de pluie haute visibilité orange fluo | 45 |
| 3 | Gilet de signalisation haute visibilité orange fluo | 43 |
| 4 | Pantalon de travail haute visibilité orange fluo | 57 |
| 5 | Veste de travail haute visibilité orange fluo | 24 |
| 6 | Tee-shirt haute visibilité orange fluo | 58 |
| 7 | Parka 4 en 1 haute visibilité orange fluo | 32 |
| 8 | Ensemble de pluie bleu, pantalon et veste | 1 |
| 9 | Pantalon de travail | 25 |
| 10 | Veste de travail | 2 |
| 11 | Tee-shirt de travail | 9 |
| 12 | Polos orange/marine fluo | 35 |
| 13 | Polaire orange/marine fluo | 27 |
| 14 | Gants anti-coupures pour tri des déchets | 190 |
| 15 | Gants imperméables pour collecte des déchets | 62 |
| 16 | Gants fourrés pour collecte des déchets | 60 |
| 17 | Lunettes de protection | 23 |
| 18 | Arceaux antibruit réutilisables avec bouchons | 30 |
| 19 | Combinaison de travail | 27 |
| 20 | Tuniques à manches courtes | 17 |
| 21 | Vestes de cuisine à manches courtes, fermeture par pressions | 20 |
| 22 | Pantalons de cuisine | 10 |
| 23 | Casquettes | 5 |
| 24 | Bobs | 5 |
| 25 | Cottes à bretelles | 14 |
| 26 | Blousonshear noir/charcoal ATT3 | 5 |
| 27 | Pantalons ruler noir/charcoal ATT3 | 7 |
| 28 | Tee-shirts V5501 gris/orange | 14 |
| 29 | Blousons lutea PL orange/marine | 27 |
| 30 | Blousons Hvis 3/1 orange marine | 24 |

La liste du bordereau n’est pas exhaustive. Des articles complémentaires relevant de l’objet du marché et figurant au catalogue du titulaire peuvent être commandés avec une remise de base minimale sur le prix tarifaire, à préciser dans l’acte d’engagement.

Exigences produits et livraison

Les vêtements doivent être adaptés à un usage professionnel régulier et durable, avec une résistance appropriée, des matériaux et finitions de qualité, une bonne tenue dans le temps, un entretien compatible avec l’usage et une disponibilité suffisante des tailles. Les caractéristiques techniques annoncées dans l’offre deviennent contractuelles.

Les produits doivent respecter les normes, prescriptions de sécurité, exigences d’étiquetage et de composition, règles textiles, obligations de traçabilité et, lorsqu’il s’agit d’EPI, les exigences de marquage, de documentation et de conformité applicables.

La livraison intervient dans un délai maximal de 8 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande. Elle est individuelle, correspondant à chaque bon de commande, à l’adresse et aux horaires d’ouverture de la collectivité concernée. Les colis doivent protéger les produits tout en limitant les emballages. Tout colis endommagé ou présentant une anomalie peut être refusé et retourné.

En cas d’indisponibilité, un produit similaire de qualité identique ou supérieure peut être proposé au même prix, sous réserve de l’accord préalable de la collectivité. Les produits non conformes ou défectueux sont repris et remplacés sans frais, avec prise en charge par le titulaire des frais de reprise, transport et livraison. Le produit de remplacement doit être identique ou au moins équivalent.

Chaque membre émet ses bons de commande, suit leur exécution et paie les factures correspondant à ses commandes. La CCDS coordonne la passation, la consultation, l’analyse des offres, l’attribution et la notification du marché.