Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables pour véhicules

Exigences de qualité et conformité

• Pièces neuves d'origine ou équivalentes ; possibilité et exigence de proposer des pièces issues de l'économie circulaire (PIEC) pour des familles de pièces déterminées.
• Respect des normes européennes applicables et fourniture des documents de traçabilité technique.
• Fiches de données de sécurité (FDS) obligatoires pour produits chimiques, aérosols et lubrifiants.
• Garantie de conformité, traçabilité et disponibilité des références pendant toute la durée du cadre, gestion formalisée des obsolescences et substitutions documentées.

Organisation logistique et modalités de livraison

• Marché décomposé en 29 lots techniques distincts, avec fonctionnement multi-attributaire (deux titulaires par lot : prioritaire et suppléant).
• Exécution via bons de commande : livraison sur dépôts/ateliers, modalités de réception, contrôles et autocontrôles à la livraison.
• Exigences sur localisation des stocks, délais de livraison par référence et procédures de gestion des ruptures et reliquats.

Documentation et pièces à fournir par l'offre

• Bordereau des prix unitaires (BPU) et DQE à compléter par lot.
• Mémoire technique détaillant capacité de fourniture, organisation logistique, modalités de stockage et livraison, gestion des pièces PIEC (traçabilité, origine, garanties).
• Possibilité de contrôles techniques, échantillonnages et essais selon les besoins pour vérification de conformité.

Clauses spécifiques

• Obligation de résultat et conformité technique stricte (sécurité, traçabilité, disponibilité).
• Obligation d'information et de conseil technique sur les pièces proposées.
• Encadrement de la sous-traitance hors fourniture et dispositifs de révision des prix annuels selon indices contractuels.