Fourniture et livraison de pièces détachées pour aires de jeux

• poignées d’accroche, toboggans, plateformes de 1,42 × 1,42 m et de 0,67 × 0,67 m, palissade séparative de 0,60 × 0,63 m, rampes pour fauteuil roulant, façades ouvertes de 0,980 × 0,940 m et toitures rectangulaires ;
• murs d’escalade, arceaux de grimpe, assises avec chaîne, boudins de glisse, ressorts et triangles sous toiture ;
• pièces et composants associés aux jeux Burridos, Unimini Kyri, Agito et Canard Anky.

L’acheteur peut également commander des prestations non prévues au BPU sur la base du catalogue public du titulaire. Les prix comprennent notamment le conditionnement, le stockage, l’emballage, l’assurance et le transport. Les délais de livraison sont proposés par le soumissionnaire dans l’acte d’engagement et s’appliquent à chaque bon de commande.

Coordination, livraison et contraintes de site

Le titulaire désigne un responsable unique pour la coordination des livraisons et les échanges avec l’acheteur. Une réunion préparatoire est organisée après notification afin d’examiner les besoins immédiats ou futurs, l’existant de chaque équipement et les publics concernés.

La livraison est effectuée sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu indiqué dans le bon de commande. Le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement relèvent de sa responsabilité. Une semi-remorque doit être préalablement validée par le maître d’ouvrage. Lorsque le déchargement ne peut être réalisé à mains nues, le transporteur fournit et utilise une machine élévatrice ou un autre moyen adapté.

Le montage des pièces est assuré par les agents de la Ville ou par un prestataire extérieur. Le titulaire assume les dommages causés aux tiers pendant la livraison et le déchargement et remet à ses frais les lieux en état à l’identique en cas de destruction.

Conformité, remplacement et assistance

Les pièces de récupération sont interdites, y compris temporairement. Les pièces défectueuses ou devenues vétustes sont remplacées par des pièces aux caractéristiques identiques ou, à défaut, équivalentes et compatibles avec les équipements existants. Les pièces abîmées ou manquantes sont remplacées ou complétées aux frais du titulaire dans un délai inférieur ou égal au délai de livraison.

La garantie applicable est de 2 ans. Une assistance technique téléphonique est assurée en cas de doute ou de suspicion concernant une pièce défectueuse. Lorsque la défaillance empêche la pratique de l’activité, le titulaire garantit un délai d’intervention inférieur à 48 heures.

Documents, contrôle et réception

À chaque livraison, le titulaire remet :

• une liste de colisage détaillée ;
• un descriptif technique et de sécurité du matériel et de ses composants ;
• un certificat de conformité aux normes européennes délivré par un centre agréé ;
• le bon de livraison correspondant aux articles commandés ;
• les fiches techniques et toute documentation utile relatives aux matériels installés ;
• les notices d’utilisation du fabricant, comportant notamment les informations d’entretien et de maintenance ;
• une fiche de surveillance des équipements.

Les équipements doivent respecter les normes officielles et les règlements de sécurité en vigueur. Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives à chaque livraison. En cas de non-conformité, elles peuvent être refusées et doivent être remplacées immédiatement sur demande de l’acheteur ; une admission avec réfaction peut également être décidée. La Ville dispose de 2 semaines pour vérifier la réception complète et conforme et notifier sa décision d’admission.