Fourniture et livraison de matériels de réception

L’accord-cadre porte sur la fourniture de matériels de réception exécutée au fur et à mesure des besoins par bons de commande. Les quantités indicatives du BPU/DE ne sont pas contractuelles et les produits peuvent être délivrés à l’unité.

Les équipements comprennent notamment :

• Stands pliants en aluminium de 3 × 3 m, complets blancs ou noirs, avec toile PVC enduite deux faces d’au moins 520 g/m², ignifugée M2, un toit, trois murs pleins, structure en tubes aluminium de section 60 mm et d’épaisseur minimale 2,5 mm, croisillons renforcés, platines en acier inoxydable, verrouillage par goupille et housse de transport.
• Tente de réception plein air de 5 × 4 m, structure en acier galvanisé d’au moins 40 mm de diamètre et 2 mm d’épaisseur, entoilage polyester enduit PVC d’au moins 650 g/m² classé M2, avec un rideau plein blanc, un rideau transparent, deux pignons blancs et housse de transport.
• Accessoires pour stands : pieds complets, lestages en fonte de 15 kg, gouttières en toile PVC enduite deux faces d’au moins 520 g/m² et ignifugée M2.
• Mobilier pliant en HDPE : tables de 122 × 61 cm et 183 × 76 cm, hauteur 74 cm, table de cocktail d’environ 81 cm de diamètre et 110 cm de hauteur, bancs valise d’environ 183 × 28 cm et 44 cm de hauteur, chaises d’intérieur et d’extérieur classées M2, ainsi que chariots et racks de stockage.
• Mobilier en bois : tables de brasserie en pin massif de 220 × 80 cm, épaisseur supérieure à 28 mm, et bancs coordonnés de 220 × 25 cm, avec finition vernie et éléments empilables.
• Podiums intérieurs et extérieurs de 200 × 100 cm, réglables de 20 à 100 cm par pas de 20 cm, réglage par poignée sans retournement, charge admissible de 750 kg/m², poids maximal de 56 kg et plancher d’au moins 20 mm d’épaisseur.
• Grilles d’exposition auto-stables et accrochables de 200 × 100 cm, livrées avec pieds et finition zinguée.
• Rampe d’accès enroulable en aluminium de 214 × 76 cm, pour intérieur et extérieur, avec pente d’accès PMR inférieure à 5 %.
• Dispositifs de protection des câbles : rouleau passe-câble souple en caoutchouc de 4 m, supportant jusqu’à 40 tonnes, et passages de câble antidérapants à trois canaux, avec capot souple jaune articulé.

Les fournitures doivent respecter les spécifications du BPU/DE ainsi que les normes françaises et européennes en vigueur à la date de livraison. Toute évolution normative ou réglementaire applicable pendant l’exécution doit être intégrée aux produits.

Le titulaire désigne un correspondant permanent chargé du suivi des relations avec la collectivité et du conseil. Il assure le service après-vente pendant la garantie, la reprise à ses frais des fournitures abîmées ou défectueuses et leur remplacement. Si un matériel est immobilisé plus de cinq jours consécutifs pendant la garantie, un matériel de prêt équivalent doit être mis à disposition.

En cas d’impossibilité de fournir un article ou un équivalent, une attestation d’incapacité est remise et la collectivité peut s’approvisionner par un autre biais. En cas d’arrêt de fabrication, des produits similaires de qualité équivalente et dans le même ordre de prix sont proposés ; aucune substitution unilatérale n’est autorisée.

Les emballages doivent prévenir les détériorations, avec un conditionnement spécifique pour les produits fragiles. Leur volume doit être limité et les emballages mono-matériaux ou en carton recyclé privilégiés lorsque cela est possible. Les déchets volumineux générés par la commande sont repris à l’issue de la livraison.

Chaque livraison est accompagnée d’un bordereau faisant référence au bon de commande et indiquant les quantités livrées. Le titulaire fournit également les fiches techniques en français nécessaires à l’utilisation, au fonctionnement et à l’entretien courant des matériels, ainsi que leurs éventuels rectificatifs.

Le titulaire transmet chaque année à chaque membre du groupement la liste des achats réalisés et au coordonnateur le récapitulatif des achats de l’ensemble des membres. Une réunion annuelle permet de dresser le bilan des consommations, des références obsolètes et des nouvelles références ; une réunion de lancement et une réunion de bilan sont également prévues.

Pour les produits à base de plastique, notamment les tables, bancs et chaises, la part de matériaux recyclés doit être précisée dans le BPU/DE et dans les fiches techniques. Le titulaire doit pouvoir en justifier le respect sur simple demande de l’acheteur.