Fourniture et livraison de jeux et jouets

Le lot porte sur la fourniture de jouets destinés notamment aux écoles maternelles, élémentaires et primaires, aux accueils de loisirs périscolaires et aux Maisons Pour Tous. Le titulaire assure aussi leur transport et leur approvisionnement aux lieux mentionnés dans les bons de commande. D’autres services municipaux peuvent commander.

La gamme doit comprendre des articles variés, solides et adaptés aux besoins des collectivités et aux tranches d’âge indiquées. Les domaines et exemples attendus comprennent :

• éveil musical dès 2 ans : jeux sensoriels, sonores et tactiles, tels que maracas, xylophones ou guitares;
• construction, assemblage et manipulation dès 3 ans : superposition, clipsage, vissage, juxtaposition, enfilage, jeux de type Kapla, Lego ou équivalents et jeux magnétiques;
• jeux éducatifs dès 3 ans : mémoire, logique, réflexion, stratégie et puzzles;
• découverte, de 3 à 6 ans : jeux d’association et sensoriels, lumière, sabliers et boîtes d’observation;
• jeux d’extérieur, géants ou de plateau dès 8 ans : par exemple mikado géant et tapis de jeux géant;
• accessoires de jeux d’imitation dès 3 ans : maquillage, déguisements, figurines, poussettes, poupons, caisses enregistreuses et dînettes.

Les références doivent soutenir les fonctions motrices et sensorielles, intellectuelles, affectives, créatives et sociales selon les familles. Les termes et exemples du cahier des charges sont non exhaustifs; les références proposées sont présentées dans les catalogues du candidat et les caractéristiques du CCTP et du DQE valant BPU s’appliquent aussi aux articles commandés sur devis.

Conformité, information et suivi

Les jouets doivent respecter les normes françaises ou européennes équivalentes en vigueur, notamment EN71-1, EN71-2 et EN71-3. Les jouets destinés à être mis en bouche par les enfants de moins de 3 ans ne doivent pas contenir les phtalates interdits par la réglementation; les produits proposés ne doivent pas contenir de PCB ni de traces de perturbateurs endocriniens. Si un article contient un perturbateur endocrinien, le titulaire s’engage à le remplacer automatiquement; s’il ne peut proposer un produit sans perturbateur, il en informe la collectivité sans tarder. L’âge d’utilisation doit être indiqué sur chaque article. Les fournitures sont garanties au minimum un an; les articles présentant un danger doivent pouvoir être retournés et remplacés par un article équivalent. La ville peut demander les résultats d’essais réalisés sur certains produits.

Le CRT décrit la gestion des commandes en ligne, leur suivi, les échanges et reprises d’articles non conformes, abîmés ou défectueux, les reliquats, annulations et indisponibilités. Un accès provisoire au site du titulaire, avec identifiant et mot de passe, est demandé pour en tester le fonctionnement. Le CRT précise aussi la procédure de livraison et le délai proposé pour une commande complète; le délai maximal indiqué est de 21 jours calendaires à compter de la validation de la commande sur le site par les services municipaux.

Un exemplaire papier du ou des catalogues est remis avec l’offre. Ensuite, le nombre d’exemplaires demandé par la collectivité est précisé à la notification, sans dépasser 250; la collectivité précise également le nombre lors de chaque changement de catalogue.