Impression de fournitures papier

L’accord-cadre porte principalement sur des enveloppes imprimées au logo et au slogan de la mairie en monochromie, ainsi que sur des blocs-notes. Les maquettes sont transmises par voie électronique et les fournitures doivent respecter leurs caractéristiques ; les commandes sont émises selon les besoins.

Enveloppes — conditionnement en boîtes :

• 220 × 110 mm, blanches, paysage : sans fenêtre (500 par boîte ; quantité théorique 2 boîtes) ou avec fenêtre (500 par boîte ; 6 boîtes).
• 229 × 162 mm, blanches, avec fenêtre, paysage : 500 par boîte ; quantité théorique 6 boîtes.
• 229 × 324 mm, blanches, avec fenêtre, portrait : 250 par boîte ; quantité théorique 4 boîtes.
• 229 × 162 mm, kraft, sans fenêtre, paysage : 500 par boîte ; quantité théorique 10 boîtes.
• 229 × 324 mm, kraft, sans fenêtre, portrait : 250 par boîte ; quantité théorique 16 boîtes.

Bloc-notes — quantité théorique de 2 lots de 50 unités. Format portrait 148 × 210 mm, brochure et thermocollage sur la largeur, couverture rigide de 250 g/m² avec logo monochrome et filigrane gris en une de page ; chaque bloc comprend 100 feuillets blancs prédécoupés avec logo monochrome et filigrane gris.

Les quantités indiquées au bordereau sont théoriques et non contractuelles : elles servent à l’analyse. Les annexes associées aux articles précisent les maquettes. Les demandes d’articles du domaine du marché non expressément inscrits au bordereau sont également prévues.

Validation, commande et livraison — le cahier particulier prévoit un délai maximal de 5 jours calendaires après transmission de la maquette pour retourner le BAT. L’acte d’engagement indique, lui, 10 jours calendaires pour le BAT à compter du lendemain de la notification du bon de commande ; ces pièces donnent donc des points de départ et délais différents. Après notification du BAT validé, le délai d’exécution comprenant fourniture, impression et livraison est de 40 jours calendaires, à compter du lendemain de sa notification.

La livraison est prévue à la mairie, au Service des Achats Généraux, sauf indication contraire sur le bon de commande, aux horaires d’ouverture de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h. Elle doit être complète par rapport au bon de commande, sauf accord exprès du responsable ou de son représentant du Service Communication. Les frais de transport et de livraison sont à la charge du titulaire. Des vérifications quantitatives et qualitatives ont lieu à la livraison ; les fournitures non conformes peuvent être refusées et doivent être remplacées sans indemnité dans le délai fixé. La livraison refusée est à enlever aux frais du titulaire dans un délai maximal de 8 jours.