Fourniture de granulats et blocs d’enrochement

L’accord-cadre couvre la fourniture et la livraison de cinq matériaux destinés à l’exploitation du centre de stockage. Il est conclu avec un titulaire unique, sans minimum ni maximum ; les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins.

Les lots portent sur :

• Lot 1 : gravier concassé GNT 0/31,5 — quantité annuelle estimative de 300 t.
• Lot 2 : gravier concassé GNT 0/80 — 200 t par an.
• Lot 3 : blocs d’enrochement — 100 t par an.
• Lot 4 : roulé lavé 16/22 siliceux — 20 t par an.
• Lot 5 : roulé lavé 20/60 siliceux — 20 t par an.

Ces quantités annuelles sont indicatives. Le candidat peut présenter une offre pour les seuls lots qui l’intéressent. Le mémoire technique doit notamment décrire la provenance et les caractéristiques des matériaux, leur conformité aux normes applicables, leur traçabilité et les stocks permettant d’assurer la continuité de fourniture.

Les livraisons sont dues dans un délai maximal de 72 heures ouvrées après réception du bon de commande ou de la demande de livraison. En cas de nécessité impérieuse liée à la continuité d’exploitation, une livraison urgente peut être demandée, avec intervention sous 24 heures après réception de la demande. Ces délais s’entendent hors force majeure dûment justifiée.

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison. Le paiement de la facture attestant le service fait vaut admission des fournitures.