Prestations de géomètre pour les opérations de la Direction Territoriale Nord-Est

Le lot couvre les prestations topographiques, foncières et de géomètre nécessaires aux opérations menées sur les ouvrages et bâtiments du service territorial Moselle : polygonation, nivellement, levés terrestres ou bathymétriques ponctuels, plans, profils, ouvrages d’art, bâtiments, réseaux enterrés, bornage et assistance au maître d’ouvrage.

Les levés terrestres peuvent être produits aux échelles 1/50, 1/100, 1/200, 1/500 et 1/1000. Ils comprennent les coordonnées planimétriques et altimétriques, les éléments d’habillage du terrain, les ouvrages hydrauliques, les réseaux, les limites administratives et les niveaux d’eau. La densité indicative varie selon l’échelle et le type de zone, de 40 à 900 points par hectare. Les profils en long et en travers sont définis par les bons de commande.

Les relevés d’ouvrages peuvent comprendre plans, élévations, coupes, profils et points caractéristiques, avec une précision interne pouvant atteindre 1 cm pour certaines parties. Les ouvrages simplifiés donnent une cote altimétrique, les dimensions longueur-largeur-hauteur, des photographies et un document de rendu. Le suivi d’ouvrage comprend la pose de réglettes sur fissures, une première lecture, un croquis de localisation et un tableau de levé.

Les prestations en eau sont ponctuelles et limitées aux abords d’ouvrages ou aux profils. Elles exigent l’embarcation et les équipements de sécurité nécessaires. En bathymétrie, les points sont espacés de 2 m au maximum, rapprochés si l’écart d’altitude dépasse 0,30 m, sans espacement inférieur à 1 m. La bathymétrie générale des biefs ou rivières de la DTNE est exclue.

Les opérations foncières comprennent plans et états parcellaires, recherches foncières, calculs de surfaces à acquérir, DMPC, procès-verbaux d’arpentage, bornage et formalités cadastrales. Les bornes classiques mesurent 10 cm × 10 cm ; les bornes lourdes peuvent être scellées sur un massif béton C30/37 de 0,30 m × 0,30 m et de 0,50 m de profondeur minimale.

Les levés architecturaux intérieurs sont réalisés avec une précision de ±1 cm et recensent pièces, surfaces, hauteurs, ouvertures, équipements fixes et photographies utiles. Les livrables comprennent des plans DWG au 1/50, des PDF et un tableau des surfaces. Les élévations extérieures et les coupes documentent façades, toiture, niveaux, plénums et équipements.

La détection des réseaux enterrés est non intrusive, géoréférencée et réalisée en classe A. Le rapport indique les données utilisées, le mode opératoire, l’appareil et son numéro de série, la classe obtenue, les éventuelles impossibilités d’atteindre la classe A et les plans correspondants. Les cubatures sont calculées par comparaison de terrains, profils ou projet, avec une précision de 2 cm en planimétrie et en altimétrie.

Les livrables comprennent plans numériques, coordonnées X-Y-Z, fichiers PDF, fichiers compatibles AutoCAD 2011, documents bureautiques et données SIG au format OGC. Le système de référence attendu est RGF93 Lambert 93, IGN69, avec indication du code EPSG et des conversions éventuelles. Les données SIG doivent être contrôlées avant livraison et être exploitables dans un SIG.