Fouilles d’archéologie préventive

L’opération porte sur une fouille d’archéologie préventive, conformément à l’arrêté de prescription n° 75-2026-0754 du 23 juin 2026. La tranche ferme comprend l’installation du chantier, le décapage, les fouilles, la production du rapport post-fouille et la remise en état du terrain.

Prestations optionnelles

• Un volet paléoenvironnemental, selon les prescriptions de l’arrêté.
• Des fouilles et analyses de tombes supplémentaires : trois tranches successives, chacune portant sur vingt tombes supplémentaires par rapport aux prestations prévues dans la tranche précédente. Les tranches sont cumulatives si l’effectif dépasse 60 tombes.
• Des investigations complémentaires en cas de découverte de structures complexes non prévues dans la tranche ferme.

Méthodes et livrables

L’offre technique prend la forme d’un projet scientifique d’intervention précisant les modalités de mise en œuvre des prescriptions. Elle doit exposer les méthodes et techniques envisagées ainsi que les moyens humains et matériels prévus ; l’opérateur propose également un responsable scientifique d’opération. Le programme d’exécution décrit les matériels, méthodes et calendrier des travaux, avec le projet des installations de chantier et ouvrages provisoires.

Le titulaire tient le registre de chantier prévu par l’arrêté. Il remet le rapport post-fouille ainsi que les documents d’exécution requis pour le dossier des ouvrages exécutés, les constats d’évacuation des déchets et les documents nécessaires au dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage.