Fourniture de foin et paille, enlèvement de fumier

• Foin : 800 balles rectangulaires de 15 kg maximum, 15 balles rectangulaires de 500 kg maximum et 50 rounds de 400 kg maximum.
• Paille : 150 balles rectangulaires de 25 à 30 kg maximum et 50 rounds de 400 kg maximum.
• Fumier : collecte et valorisation de 250 tonnes par an.

Foin

Le conditionnement est adapté à la demande. Les petites balles rectangulaires doivent résister à une chute de 3 mètres sans rupture des liens ; les liens métalliques sont interdits. La densité doit être homogène pour une même livraison et ne pas dépasser 150 kg/m³.

Le foin doit être de bonne qualité, loyal et marchand, essentiellement de première coupe, récolté dans de bonnes conditions, sain, substantiel et accepté par les animaux. Les inflorescences doivent être présentes et les feuilles bien attachées aux tiges ; une récolte en début d’épiaison est souhaitée pour les graminées et au stade bourgeonnement pour les légumineuses.

La couleur doit être verte, homogène et franche, avec les exceptions prévues pour la flouve odorante et le dactyle. Le foin doit être propre, exempt de terre, arbustes, épines, résidus, excréments et poussières, et présenter une odeur spécifique, franche et légèrement aromatique. Les foins lavés, anormaux, moisis, putréfiés, poussiéreux, humides ou fermentés sont refusés.

La composition botanique ne doit pas dépasser 3 % de plantes inertes ni 2 % de plantes irritantes, narcotiques et piquantes au total, avec un plafond de 1 % pour chacune de ces catégories. Le foin dit luzerne est proscrit. Le foin doit être parfaitement ressuyé, bien conservé, sans humidité et livré sans ajout de produit chimique ou biologique.

Paille

Seule la paille de blé est admise. Elle est destinée à la litière des chevaux, ruminants, camélidés et porcins. Elle doit avoir moins d’un an, être jaune clair, sèche, brillante, exempte de poussière, d’acariens, de moisissure et de fermentation, et présenter une odeur agréable. Les petites balles rectangulaires doivent résister à une chute de 3 mètres sans rupture des liens.

Logistique et enlèvement du fumier

Le titulaire assure le stockage, la manutention, l’emballage éventuel, le transport, le déchargement et le rangement dans les hangars et réserves secondaires. Les livraisons desservent cinq points de stockage : un point principal et quatre points secondaires. Le responsable doit être avisé par courriel au moins 24 heures avant la livraison ; à défaut, celle-ci peut être refusée. Les horaires sont fixés d’un commun accord.

Le fumier est retiré directement des trois fumières, dont une principale et deux secondaires, depuis les tas situés sur la plate-forme de stockage. Les moyens de chargement et d’évacuation sont à la charge du titulaire. L’enlèvement intervient autant que nécessaire, avec une fréquence estimée à environ deux fois par mois, susceptible d’augmenter selon l’activité. Les fumières couvertes disposent d’une hauteur sous toit de 4 mètres.

La collecte et la valorisation doivent respecter le règlement européen n° 1069/2009 du 21 octobre 2009. Le mémoire technique doit détailler l’évacuation et le traitement en tenant compte des risques de contamination par des micro-organismes pathogènes ou des médicaments. Le titulaire doit démontrer l’absence de risque biologique ou chimique en cas de valorisation ultérieure et décrire précisément le nettoyage et la désinfection des engins après collecte.

Contrôles et non-conformités

Les quantités sont vérifiées à la livraison par comptage et contrôle du poids indiqué sur le bon de livraison, avec une tolérance de ± 5 % par rapport au bon de commande. En cas d’excédent ou de quantité insuffisante, la reprise ou le complément, ainsi que le transport correspondant, sont à la charge du titulaire.

Les contrôles qualitatifs portent notamment sur le transport, les emballages, les conditionnements, l’étiquetage, l’identification et la qualité des produits. Une livraison non conforme peut être ajournée, admise avec réfaction ou rejetée. En cas de rejet, le remplacement doit intervenir sous 5 jours, l’enlèvement et la représentation des fournitures restant à la charge du titulaire.