Faucardage, curage et élagage du Grand Valat

Le marché couvre le faucardage périodique et le curage ponctuel du Grand Valat, fossé-ruisseau d’assainissement pluvial, sur un linéaire total de 12 460 m, deux rives comprises. L’élagage peut être commandé si les propriétaires riverains sont défaillants.

Linéaire et profils

Cinq tronçons sont prévus :

• 4 000 m de la naissance du Grand Valat, au lieu-dit L’Étang à Manduel, jusqu’à la RD 999 au quartier de la Broue à Jonquières Saint Vincent, en zone naturelle ;
• 1 800 m du quartier de la Broue à la RD 163 (route de Bellegarde), en zone urbaine ;
• 4 900 m de la RD 163 au tunnel de La Palud, en zone naturelle ;
• 1 000 m de la sortie du tunnel au pont de chemin de fer sur la RD 102, jusqu’à l’exutoire des Baisses à Comps : 500 m urbains puis 500 m naturels ;
• 760 m du lavoir de Saint Vincent (rue des Cerisiers) au chemin du Mas Rouge, en zone urbaine puis naturelle.

À titre indicatif, en configuration fossé-ruisseau, le lit mineur mesure 2 à 10 m de largeur en haut de berge, le chenal 1,5 à 5 m de largeur et 1 à 8 m de profondeur. En configuration ruisseau-canal, les dimensions indicatives sont d’environ 3 m pour le lit mineur, 2 m pour le chenal et 1,5 à 2 m de profondeur.

Faucardage et curage

Le faucardage concerne la végétation basse du lit mineur, des berges et du chenal d’étiage, ponctuellement du chemin d’entretien. La hauteur de coupe est de l’ordre de 10 cm. Une épareuse munie d’un bras adapté est requise ; le faucardage manuel est prévu en cas d’impossibilité mécanique. Le CCTP prévoit une passe pleine en juin, tandis que le CCAP indique que le faucardage annuel doit être exécuté en juillet et ne pas se prolonger au-delà d’août en cas d’aléas climatiques.

Le curage porte sur le chenal d’étiage et les entrées ou sorties d’ouvrages de franchissement, pour améliorer le drainage et prévenir ou supprimer les obstructions. Il nécessite une pelle mécanique avec godet de curage ; la désobstruction manuelle intervient si la mécanisation est impossible. Les déchets propres et naturels peuvent être épandus sur l’accotement ou le chemin d’entretien lorsque le site le permet ; sinon, le titulaire les évacue vers un site autorisé, à identifier dans son mémoire technique.

L’élagage vise à sécuriser le passage des engins ou à contribuer à l’entretien du lit mineur, lorsque le propriétaire n’a pas exécuté les travaux demandés. Les déchets sont déposés sur berge ou évacués par le prestataire.

Organisation, sécurité et réception

Chaque bon de commande précise la localisation, la consistance, le délai et la valeur calculée aux prix unitaires. Le titulaire prend en charge l’amenée et le repli du matériel, les demandes d’arrêtés de circulation nécessaires, la signalisation temporaire réglementaire et le nettoyage des salissures au fur et à mesure. En agglomération, la longueur d’un chantier fixe ou mobile ne doit pas dépasser 300 m ; le titulaire fournit sa signalisation et la maintient pendant le chantier. Les travaux sont interdits de nuit, les samedis, dimanches et jours fériés, sauf urgence ou exigence exceptionnelle expressément demandée.

Le titulaire protège les usagers, les réseaux, les propriétés riveraines, les sites et les équipements publics ; il doit différer ou annuler les travaux si les conditions météorologiques risquent de dégrader les lieux. Les intervenants portent des EPI et doivent posséder les titres de qualification et habilitations requis. Le SIA est informé du début, de la fin et de toute interruption justifiée ; il effectue des contrôles ponctuels. Après achèvement de chaque bon de commande, une visite de réception est organisée et un procès-verbal est établi. Les déchets sont retirés des voies, propriétés riveraines et espaces publics, sauf épandage autorisé, et le chantier est rendu propre.