Extraction et évacuation des embâcles

Date limite
12 novembre 2026 à 23 h
Localisation
Multiples
Durée
18 mois ; prolongation possible de 3 mois si circonstances indépendantes des parties, sans rémunération complémentaire ; réexamen possible si mission inachevée
Budget
Non précisé

Retrait des embâcles

Le marché porte sur l’enlèvement des embâcles présents sur les seuils et leurs équipements, notamment lorsqu’ils sont bloqués à l’amont ou dans des ouvrages de génie civil tels que les passes à poissons et à embarcations. Le retrait doit éviter toute détérioration des ouvrages et contribuer à prévenir leur dégradation, maintenir la continuité écologique et assurer le fonctionnement des passes à embarcations.

Trois configurations sont prévues :

  • embâcle composé d’une souche ou d’une branche : quantité minimale 1, maximale 10 ;
  • embâcle composé d’un seul arbre : quantité minimale 1, maximale 10 ;
  • embâcle composé de deux à cinq arbres : quantité minimale 1, maximale 5.

Les quantités maximales estimatives du DQE sont respectivement de 10, 10 et 5. Chaque prix forfaitaire comprend le retrait des petits débris végétaux et non végétaux retenus dans l’embâcle, l’évacuation du bois et la remise en état des lieux et des accès. Les souches susceptibles d’entraîner des conséquences hydrauliques néfastes, notamment des tourbillons et l’érosion des berges, sont supprimées ou arrachées.

Tri et évacuation

Après extraction, les matériaux sont triés pour séparer les déchets végétaux des autres matériaux. Le bois et les déchets végétaux sont dirigés vers une installation autorisée ou valorisés selon leur état et les filières disponibles ; les déchets non végétaux sont transportés vers une installation de traitement ou une décharge agréée.

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Visite de site

Obligatoire

Date(s)

Non précisé

Lieu

Non précisé

Modalités

Visite préalable à l’ouverture du chantier après notification, sous l’autorité de l’EPTB a3, en présence du titulaire et du personnel affecté au chantier. L’EPTB a3 peut inviter d’autres personnes.

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