Extraction et évacuation des embâcles
- Date limite
- 12 novembre 2026 à 23 h
- Localisation
- Multiples
- Durée
- 18 mois ; prolongation possible de 3 mois si circonstances indépendantes des parties, sans rémunération complémentaire ; réexamen possible si mission inachevée
- Budget
- Non précisé
Retrait des embâcles
Le marché porte sur l’enlèvement des embâcles présents sur les seuils et leurs équipements, notamment lorsqu’ils sont bloqués à l’amont ou dans des ouvrages de génie civil tels que les passes à poissons et à embarcations. Le retrait doit éviter toute détérioration des ouvrages et contribuer à prévenir leur dégradation, maintenir la continuité écologique et assurer le fonctionnement des passes à embarcations.
Trois configurations sont prévues :
- embâcle composé d’une souche ou d’une branche : quantité minimale 1, maximale 10 ;
- embâcle composé d’un seul arbre : quantité minimale 1, maximale 10 ;
- embâcle composé de deux à cinq arbres : quantité minimale 1, maximale 5.
Les quantités maximales estimatives du DQE sont respectivement de 10, 10 et 5. Chaque prix forfaitaire comprend le retrait des petits débris végétaux et non végétaux retenus dans l’embâcle, l’évacuation du bois et la remise en état des lieux et des accès. Les souches susceptibles d’entraîner des conséquences hydrauliques néfastes, notamment des tourbillons et l’érosion des berges, sont supprimées ou arrachées.
Tri et évacuation
Après extraction, les matériaux sont triés pour séparer les déchets végétaux des autres matériaux. Le bois et les déchets végétaux sont dirigés vers une installation autorisée ou valorisés selon leur état et les filières disponibles ; les déchets non végétaux sont transportés vers une installation de traitement ou une décharge agréée.
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Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Non précisé
Modalités
Visite préalable à l’ouverture du chantier après notification, sous l’autorité de l’EPTB a3, en présence du titulaire et du personnel affecté au chantier. L’EPTB a3 peut inviter d’autres personnes.
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