Exploitation et entretien des ouvrages d’assainissement et d’eau potable

Le titulaire assure l’exploitation, la surveillance et la maintenance des postes relevant des eaux unitaires et usées, y compris les postes dits de refoulement. Il doit maintenir la continuité de fonctionnement, gérer les alarmes et rechercher les anomalies. Sont exclus la facturation et le recouvrement de la redevance, les charges d’électricité, les branchements neufs ou réparations de branchements, les travaux sur les réseaux d’assainissement et le renouvellement global des installations.

Entretien préventif et contrôles

Les visites hebdomadaires comprennent notamment le nettoyage des sondes et poires de niveau, la vérification des pompes, automatismes, protections, télésurveillance, télétransmission et alarmes, la relève des compteurs horaires, le dégrillage et le nettoyage des locaux et puisards. Les anomalies sont signalées rapidement; en cas de fonctionnement irrégulier, des visites supplémentaires peuvent être organisées, y compris les jours non ouvrés.

Le curage des bâches est trimestriel, avec 24 nettoyages de postes par trimestre, sous réserve d’ajustements de fréquence selon l’encrassement. Il comprend le nettoyage des ouvrages, pompes et organes de régulation, le retrait des filasses, le pompage et curage des bâches (hors panier de dégrillage éventuel), ainsi que l’évacuation des déchets. Le titulaire fournit le camion de curage, le personnel, les équipements de protection, l’outillage et, si nécessaire, les obturateurs gonflables; il rince et referme les accès et nettoie les abords.

Les opérations semestrielles portent sur les commandes électriques, tensions, équilibre des phases, intensités, automatismes, dispositifs de sécurité et valeurs d’isolement. Les opérations annuelles comprennent le dépoussiérage des armoires, le resserrage des connexions, la vérification des câbles et de l’usure des groupes électropompes, ainsi que les contrôles d’étanchéité hydraulique, des vannes, clapets et dispositifs anti-bélier. Les contrôles réglementaires comprennent notamment contrôles électriques et BAES, levage, extincteurs et équipements sous pression; les rapports sont transmis avant le 30 juin avec le plan d’action correspondant.

L’entretien des zones végétalisées est prévu sur des surfaces délimitées d’au plus 100 m²; après débroussaillage manuel, la végétation ne doit pas dépasser 5 cm. Les résidus sont laissés sur place, broyés ou évacués selon le choix du maître d’ouvrage.

Urgences, réparations et supervision

Une astreinte fonctionne 24 h/24, 365 jours par an. Le délai maximal d’arrivée sur site est de 1 h 30 après réception d’une alarme ou d’un appel. Les interventions urgentes peuvent concerner une panne, un bouchage, un défaut de régulation, une mise en charge ou un trop-plein anormal. Les curages urgents sont distingués selon qu’ils ont lieu pendant ou hors des heures normales de travail.

Le titulaire tient en stock les pièces nécessaires et réalise les réparations d’équipements hydrauliques, électriques et électromécaniques. Les fournitures d’un montant unitaire inférieur à 300 € HT sont à sa charge; celles de plus de 300 € HT liées à l’usure normale relèvent de la Métropole, sur devis détaillé. Le CCTP ne précise pas le traitement du seuil exactement égal à 300 € HT.

Les données de télégestion sont transmises quotidiennement avant 7 h, dans des fichiers texte structurés par site, sans perte ni doublon. Le titulaire fournit les cartes SIM, adapte sa supervision aux évolutions de télégestion et transmet les fichiers par FTPS ou SFTP. Il produit des comptes rendus de visite, des rapports trimestriels et annuels, les documents de contrôles et les plans électriques mis à jour. Les équipements et documents sont remis à la Métropole en fin de contrat.