Évacuation et élimination des déchets routiers

Le lot couvre la collecte, l’évacuation, la valorisation ou l’élimination des déchets routiers et dépôts sauvages entrant dans son périmètre, sur les sites départementaux du Loiret, à toute époque de l’année et quel que soit le volume. Les prestations sont exécutées sur bons de commande et comprennent la mise à disposition des contenants, leur rotation et le traitement des déchets.

Sont notamment concernés :

• Gravats potentiellement mélangés avec de la terre : béton, pierre, brique, tuile et carrelage ;
• DIB en mélange, conditionnés en sacs poubelle ou en vrac, y compris les déchets volumineux ;
• Déchets verts issus de l’entretien des dépendances : branches, troncs, souches et tailles diverses ;
• Bois de toutes catégories : palettes, mobilier, planches et poutres.

Les tonnages sont traités à la tonne. Le tonnage annuel moyen indicatif des DIB est de 160 tonnes ; les autres déchets prévus au BPU peuvent également être pris en charge malgré des quantités non significatives.

Les bennes ou contenants sont loués avec acheminement initial, hors rotation, selon un forfait mensuel proratisable. Une benne de 15 m³ avec toit coulissant est prévue pour certains besoins, de manière plus limitée. Lors d’une rotation, un contenant vide est normalement déposé en remplacement ; l’apport d’un contenant vide sans retrait d’un contenant plein constitue également une rotation.

Le lot comprend aussi le rachat de deux catégories de métaux : métaux ferreux et aluminium mêlé. Le titulaire indique les indices et les prix applicables dans son mémoire ; chaque opération est suivie par un bon de rachat et réglée par émission d’un titre de recette.

Le titulaire assure les moyens humains et matériels, la collecte et le traitement à ses risques et frais. Les agents portent les EPI requis, notamment chaussures de sécurité, baudrier et gants, et les collectes respectent les conditions réglementaires d’hygiène et de sécurité.

À la fin de chaque mois, un bilan informatique Excel est remis pour le lot. Il détaille notamment le site, la nature et le code du déchet, la date d’évacuation, la quantité estimative et/ou pesée, le producteur, le transporteur, l’installation d’expédition ainsi que le code et le libellé du traitement.