Études d’infrastructures routières départementales
Études géométriques, assainissement et environnement — secteur de Rouen
Études mobilisables selon les bons de commande pour les opérations routières du secteur de Rouen, correspondant au territoire de l’agence de Montville. Elles couvrent les phases d’études préalables, APS et projet, ainsi que des dossiers réglementaires, de concertation et de présentation.
Les études géométriques portent notamment sur les carrefours (y compris mini-giratoires de rayon extérieur inférieur à 12 m, giratoires de rayon extérieur supérieur à 12 m et échangeurs dénivelés), les sections courantes à 2 voies ou 2 × 2 voies et les aires de covoiturage de capacité inférieure ou supérieure à 100 places. Selon le besoin, elles comprennent tracé en plan, profils en long et en travers, rétablissements de communications, aménagements des circulations et estimation. Les levés topographiques sont fournis par l’acheteur pour les prestations concernées; des plans sont remis en PDF et DWG.
Les prestations d’assainissement comprennent les études APS et projet des réseaux, des écoulements naturels et des ouvrages de retenue, avec notices et plans; elles peuvent inclure le dimensionnement des bassins et le traitement des eaux de voirie. Les études de chaussées dimensionnent les structures neuves, élargissements ou renforcements à partir des données de trafic et de géotechnique fournies par l’acheteur. En phase projet, le BPU prévoit notamment un comparatif SEVE TP de 2 à 3 structures.
Les études environnementales et dossiers réglementaires peuvent comprendre :
- dossiers de cas par cas, études d’impact, dossiers d’incidence Natura 2000 et dossiers Loi sur l’eau;
- dossiers d’autorisation liés aux sites classés, réserves naturelles, défrichement ou espèces protégées, ainsi que dossiers d’enquête et d’autorisation unique IOTA;
- actualisation d’études environnementales, dont les données Faune-Flore sont rémunérées séparément lorsqu’elles sont requises.
Les autres prestations mobilisables incluent la concertation et la prise en considération, les dossiers d’APS et de projet assemblant les études confiées ou non au titulaire, les pièces techniques de DCE, les dossiers d’exploitation, des études acoustiques (merlons et diagnostics acoustiques de bâtiments), ainsi que plaquettes, diaporamas, panneaux et photomontages. Les dossiers de synthèse et fichiers numériques sont remis selon les modalités du CCP; les documents papier sont fournis lorsqu’ils sont prévus ou demandés.
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