Études hydrologiques, hydrauliques et environnementales
Contenu général des prestations
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Réalisations d'études hydrologiques et hydrauliques : analyse hydrologique, estimation de débits, dimensionnement théorique de sections, modélisation hydraulique ou calculs simplifiés, plans et cartographies du bassin versant, calculs et justificatifs techniques.
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Études et dossiers environnementaux : dossiers d'incidence Loi sur l'eau (régime déclaration), notices environnementales détaillant mesures Éviter/Réduire/Compenser (ERC), dossiers de déclaration simplifiée Natura 2000, demandes de dérogation pour espèces protégées (constitution des CERFA et pièces justificatives), études ciblées (ex. chiroptères) et inventaires naturalistes (faune piscicole, invertébrés, chiroptères, etc.).
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Reconnaissances et documents historiques : recherches d'antériorité, extraits cadastraux, prises de vues, plans, formulaires de reconnaissance d'antériorité.
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Assistance technique et instruction administrative : montage complet des dossiers pour instruction (constitution, corrections jusqu'au récépissé), accompagnement technique auprès des services instructeurs, production et transmission des pièces complémentaires demandées.
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Critères d'évaluation
| Pondération | Critère |
|---|---|
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Visite de site
Date(s)
Non précisé
Lieu
Non précisé
Modalités
Pour l'exécution : reconnaissances et visites de terrain exigées pour la plupart des prestations (inventaires, relevés, vérifications). Assistance environnementale en phase travaux comprenant visites de chantier, contrôles et comptes‑rendus. Compte‑rendu de visite à transmettre sous 1 semaine ; visites préalables de sensibilisation obligatoires ; fréquence d'intervention modulable selon sensibilité du site (modalité contractuelle minimale précisée lors du bon de commande).
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