Fourniture d’équipements et de logiciels d’imagerie médicale avec prestations associées

Le lot porte sur la fourniture d’équipements et de logiciels d’imagerie médicale, avec des prestations associées. Le SAD ne fixe pas les types précis de matériels ni leurs spécifications techniques : ils seront définis dans le CCTP de chaque marché spécifique. En l’absence de précision contraire, la notion de logiciel vise un logiciel standard, conçu pour être fourni à plusieurs utilisateurs afin d’assurer une même fonction.

Les prestations susceptibles d’être demandées comprennent notamment :

• extension de garantie ;
• maintenance préventive, maintenance tous risques ou location-maintenance ;
• formation de base des utilisateurs et formation du personnel soignant ;
• formation à la maintenance biomédicale de premier niveau ou de niveau 2 et supérieur ;
• gestion de parc et compléments de parc.

La liste des prestations est non exhaustive ; la liste précise est fournie lors de chaque mise en concurrence. Les caractéristiques des matériels et prestations annexes peuvent évoluer pendant la durée du SAD pour tenir compte des évolutions technologiques ; les versions actualisées et tableaux adaptés sont publiés avec l’invitation à soumissionner.

Lorsque l’exécution implique le traitement de données personnelles, celles-ci doivent rester confidentielles et être hébergées en France métropolitaine ou dans l’Union européenne. Un transfert hors de l’UE requiert l’accord exprès et circonstancié de l’acheteur ainsi que les garanties prévues par les règles applicables. Les clauses simplifiées de cybersécurité s’appliquent aux marchés spécifiques, y compris en cas de sous-traitance.