Fourniture d’équipements pour l’entraînement TIOR et le sport de combat

Fourniture, sur bons de commande, d’équipements destinés aux entraînements TIOR et à l’instruction. Le DQE présente des quantités estimatives sur la durée totale de l’accord-cadre, sans valeur contractuelle.

Les articles recensés couvrent les familles suivantes :

• Armes factices et accessoires : pistolet en résine (2 500), fusil d’assaut d’instruction avec sangle (3 200), couteau en résine et étui (1 000), holster rigide à rétention droitier (2 200) et gaucher (770), dragonne d’arme de poing (3 000), ceinturon (2 300) et baïonnette d’instruction (1 400).
• Protections individuelles : ensemble de protection intégrale (75) et casques à grille (2 000).
• Frappe et immobilisation : bâton droit en mousse (1 247), bâton télescopique avec étui type Vigipirate (450), bâton télescopique avec étui type Gendarmerie (1 000), petit bouclier à poignées et cordes (50), petit bouclier à poignées (50), grand bouclier (147) et entrave débrayable d’instruction (1 000).

Parmi les caractéristiques précisées dans les fiches produits, le fusil factice reproduit les dimensions de l’arme réelle, accepte deux chargeurs extractibles, une sangle ISTC et une baïonnette; masse de 4 500 g avec chargeur, sans baïonnette. Sa sangle mesure 1 à 1,20 m, pèse au plus 200 g et comporte des éléments textiles et boucles conçus pour résister aux contraintes d’usage. Le ceinturon noir est réglable en trois tailles (80–105 cm, 100–125 cm et 110–140 cm), avec sangle polyamide 6.6 de 50 mm ±1 et boucle sécurisée à trois points. Le holster existe pour droitier et gaucher, à double sécurité, avec poche de chargeur et port à la cuisse ou sur ceinture de 5 cm. L’ensemble intégral, taille unique et noir, pèse au plus 15 kg; il protège le corps durant les entraînements au combat corps à corps, comprend notamment casque, plastron, protections des membres, bâton en mousse de 75 cm à 1 m et sac de transport, et répond à EN 13277. Les caractéristiques des autres articles sont définies par leurs fiches produits.

Les composants doivent respecter REACH et, le cas échéant, les règles applicables aux biocides; les traitements susceptibles de causer des troubles physiologiques sont interdits. Le titulaire réalise une analyse des risques REACH et fournit les informations ou attestations prévues, notamment selon la présence de substances candidates/soumises à autorisation au-delà de 0,1 % masse/masse.

Les emballages et réceptions suivent les prescriptions contractuelles et la notice d’emballage: cartons en matériaux 100 % recyclés; pré-conditionnements et emballages recyclables, réutilisables ou biodégradables; caisses fermées par couvercle, avec exigences de fermeture, étiquetage et palettisation. Les formats prévus comprennent C09 (dimensions extérieures maximales 600 × 400 × 350 mm; intérieures minimales 580 × 380 × 330 mm) et C11 (600 × 400 × 200 mm maximum; 580 × 380 × 185 mm minimum), selon les prescriptions applicables à l’article.

Pour les tenues intégrales, la quantité minimale à présenter en recette est de 50; pour les autres équipements TIOR, elle est de 200. Le titulaire informe le CIEC 30 jours avant la mise à disposition et transmet la répartition par taille au plus tard 8 jours avant, faute de quoi la mise à disposition est annulée. Des contrôles qualitatifs peuvent entraîner le prélèvement destructif d’au moins un article par référence pour une commande de 50 articles ou moins, puis d’un article supplémentaire par tranche complète de 200; remplacement et acheminement au laboratoire sont à la charge du titulaire.