Fourniture d’enveloppes et de papier de reprographie

Accord-cadre à bons de commande portant sur des enveloppes et des papiers de reprographie. Le BPU présente une gamme non limitative. Les commandes sont émises après bon de commande préalable. Le titulaire fournit, avant le début des prestations, trois exemplaires de son catalogue papier et un nombre suffisant de catalogues pour les responsables des structures. Il doit aussi proposer un système de commande dématérialisé sécurisé, avec consultation des produits, création de devis, suivi des commandes et réclamations, et statistiques de consommation.

Enveloppes

Huit références sont estimées à 2 000 enveloppes chacune, sans logo :

• Blanches 110 × 220 mm, avec fenêtre 45 × 100 mm ou sans fenêtre, fermeture autocollante avec bande de protection.
• Kraft 229 × 324 mm, sans fenêtre en version à soufflet de 30 mm, ou avec ou sans fenêtre 55 × 100 mm ; fermeture autocollante.
• Kraft armée 280 × 360 mm, soufflet de 80 mm, sans fenêtre, avec fermeture autocollante à bande de protection.
• Blanches 162 × 229 mm, avec ou sans fenêtre 45 × 100 mm, fermeture autocollante à bande de protection.

Papiers

La gamme couvre des papiers blancs, couleur et pour impression laser couleur, en formats A4, A3 et A5, ainsi que du papier pour affiches et du papier cartonné couleur. Le BPU propose notamment des grammages de 80 à 250 g/m² pour les références standard, ainsi que des références couleur et laser de différents grammages. Les conditionnements proposés sont principalement des ramettes de 500 feuilles ; certaines références laser du DQE sont en ramettes de 250 feuilles.

Le DQE indique des quantités annuelles non contractuelles : papier blanc A4 80 g, 2 000 ramettes ; A3 80 g, 500 ; A4 et A3 100 g pour laser couleur, 100 chacun ; A4 et A3 220 g pour laser couleur, 75 chacun. Pour les papiers couleur de 80 g, six couleurs sont prévues en A4 et en A3, à 100 ramettes par couleur et par format.

Livraison et conformité

Le candidat renseigne son délai de livraison, décompté à partir de la réception du bon de commande. Au-delà de 3 jours ouvrés de retard, l’acheteur peut se fournir auprès d’un autre prestataire aux frais du titulaire. Les fournitures doivent arriver intactes, dans des colis clairement identifiables, et être livrées franco de port jusqu’au lieu indiqué, étages compris. Chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillé identifiant la commande, les quantités et les produits livrés, ainsi que les articles indisponibles et leur date prévisionnelle de livraison.

Les contrôles portent sur les quantités et la conformité aux spécifications du marché ou de la commande. Les articles défectueux doivent être échangés dans un délai maximal de 5 jours francs après constat ; à défaut, ils ne sont pas payés. Le papier doit répondre aux spécifications de format, grammage, coloris et certification du bordereau. Les équivalences de normes européennes sont admises sous réserve d’en apporter les preuves nécessaires ; l’étiquetage des modes d’emploi doit être en français. La garantie relève de l’article 33 du CCAG-FCS.