Entretien et restauration des cours d’eau

Travaux programmés de maintien et de restauration des fonctionnalités hydrauliques et biologiques. Les interventions sont définies par opération et secteur, avec périodes et fréquences à justifier dans un programme détaillé tenant compte des contraintes environnementales. Le titulaire reconnaît les sites avec le maître d’ouvrage avant intervention et propose un planning précis.

Opérations d’entretien

• Fauche des berges et débroussaillage des hautes herbes, orties et ronciers ; recépage des branches basses et entretien des plantations, comprenant désherbage et taille de formation des ligneux. Le DQE prévoit notamment 2 000 ml de recépage sur un secteur, des interventions de fauche de 10 à 4 000 m² par secteur à raison de 2 fois par an, et 200 m² de débroussaillage 1 fois par an.
• Faucardage manuel sélectif de la végétation aquatique, au moyen de crocs et/ou d’une chaîne, limité au chenal d’étiage ou à plusieurs veines d’eau pour conserver des chenaux autocurants. Les quantités prévisionnelles par secteur vont de 100 à 1 000 m², à raison de 2 fois par an ; le DQE indique un faucardage manuel sans exportation.
• Gestion de la renouée du Japon par fauche à ras avec exportation : quantités prévisionnelles de 50 à 450 m² par secteur, à raison de 4 fois par an.
• Entretien des plantations et protections végétales : désherbage mécanique, entretien autour des plantations et taille de formation ; les quantités du DQE comprennent notamment des secteurs de 20, 30, 40, 70, 100, 250 et 500 m².
• Gestion des embâcles en concertation avec le maître d’ouvrage : retrait lorsque l’obstacle gêne effectivement l’écoulement ou présente un risque ou un impact notable ; retrait sélectif et repositionnement possible du bois mort. Ramassage des déchets flottants associé. Le DQE prévoit 15 jours d’intervention, toute l’année.

Milieu naturel, déchets et suivi

Les interventions doivent employer des matériels légers et peu perturbateurs ; le recours aux engins motorisés est à limiter, à justifier dans le rapport technique, avec précautions relatives aux carburants et huiles. Aucun produit phytosanitaire n’est toléré. Le libre écoulement vers l’aval doit être maintenu, sans rétrécissement ni modification du lit non approuvée.

Les produits de coupe de 0,05 à 0,25 m de diamètre sont façonnés en longueurs d’un mètre et stockés en tas ordonnés sur la parcelle, en haut de berge et si possible hors d’atteinte des crues ; les éléments de moins de 0,05 m sont mis en andain ou éventuellement broyés sur place. Les produits de faucardage sont stockés en retrait de berge en secteur rural ; ils sont exportés aux frais du prestataire en milieu urbain et dans les zones accessibles au public. Les autres déchets sont placés dans des sacs plastiques hermétiques adaptés puis déposés en déchetterie. Un suivi photographique des déchets doit permettre de repérer les secteurs pollués récurrents et de signaler au maître d’ouvrage les cas graves.

Le titulaire fournit un bilan annuel par type d’intervention et tronçon traité, avec photos avant, pendant et après intervention, difficultés rencontrées et solutions proposées. Il prévoit aussi les supports d’information des propriétaires et usagers, avec une concertation effective tout au long de l’année.