Entretien des réseaux gravitaires privés

Les opérations comprennent le pompage, le curage, le nettoyage et le contrôle des réseaux et ouvrages, avec remise en état lorsque prévue. Les interventions préventives s’effectuent selon les fréquences inscrites au bordereau :

• Halles centrales : entretien global quatre fois par an des bacs à graisse, réseaux d’eaux usées des étals, siphons de cour et réseaux sanitaires EU et pluviaux, par hydrocureur léger.
• Bacs à graisse : pompage et nettoyage trois fois par an sur 10 sites, dont le stade Raoul-Barrière, qui comprend trois bacs, ainsi que la salle Zinga Zanga, la crèche Dolto, les restaurants scolaires Pasteur, Herriot, Marie Curie, Samuel Paty, Malbosc et Jaurès, et la maison de quartier Vaclav Havel.
• Postes de relevage : sept sites, trois interventions par an par hydrocureur lourd. La prestation inclut pompage de la fosse, nettoyage du panier dégrilleur, tests des capteurs et poires de niveau, vérification des pompes et entretien selon les recommandations du constructeur, contrôle de l’installation électrique et rapport photographique.
• Microstations : quatre sites, deux interventions par an. Pompage de la fosse si nécessaire, nettoyage des paniers de décantation, remplacement ou ajout d’éléments de filtration, tests des capteurs, contrôle et entretien des pompes et vérification électrique. Un rapport écrit et photographique signale les défaillances constatées.
• Fontaines : nettoyage annuel des réseaux gravitaires, bassins et caniveaux, notamment à la fontaine musicale Jean-Jaurès et au plateau des Poètes.
• Réseaux pluviaux privés : nettoyage annuel sur 61 bâtiments municipaux (27 scolaires, 12 sportifs, 10 sociaux et 12 administratifs ou divers). Réseaux EU privés : pompage sur cinq sites, trois fois par an.
• Produits hydrocarbonés : pompage trois fois par an sur deux sites — deux stations de lavage à la caserne Riols et une à l’immeuble Segondat — puis transport des matières vers le site de traitement.

Interventions curatives et investigations

Les interventions ponctuelles sont demandées par la Ville et réalisées en présence d’un agent. Elles couvrent le nettoyage ou pompage de réseaux par hydrocureur léger ou lourd, les bacs à graisse, fosses septiques, microstations et postes de relevage, les produits hydrocarbonés, les puits, caves et vides sanitaires, ainsi que les réseaux pluviaux et les fontaines. Pour les puits, des précautions doivent prévenir la pollution de la nappe. Le diagnostic des dysfonctionnements comprend un rapport et un devis de pièces et de main-d’œuvre ; pour les postes de relevage, le devis porte sur les réparations ou remplacements envisagés.

Les inspections et essais demandés par la Ville, en présence d’un agent, comprennent le passage caméra (joints, branchements, anomalies et défauts structurels visuels avec positionnement métrique), l’essai fumigène pour vérifier l’étanchéité et l’essai à la fluorescéine pour repérer une fuite ou son cheminement. Ces interventions donnent lieu à un rapport détaillé avec photographies et plan de récolement.

Moyens, déchets et comptes rendus

Le titulaire mobilise les moyens humains et matériels nécessaires, notamment des hydrocureurs adaptés, des équipements de pompage et de curage, une caméra d’inspection, le matériel d’essai et les équipements de sécurité et de signalisation. Les matériels doivent respecter la réglementation et être maintenus en état de fonctionnement.

Le titulaire évacue, transporte et traite les matières pompées et déchets conformément à la réglementation ; il fournit les justificatifs de traitement ou d’élimination sur demande. Les rapports photographiques des interventions préventives détaillent au minimum la date, le site et l’ouvrage, les opérations, les constatations, les anomalies et des photographies. Pour les interventions curatives, le CCTP prévoit également un rapport détaillé ; toutefois, les lignes BPU 9.11 et 9.12 indiquent « sans rapport » pour le pompage des réseaux pluviaux et le nettoyage des fontaines, une divergence à clarifier. Les rapports sont transmis sous cinq jours ouvrés, sauf délai différent fixé par la Ville ; toute anomalie importante est signalée sans délai. Pour les interventions curatives, le délai demandé par la Ville s’applique ; à défaut, le délai maximal est de 48 heures ouvrées. En urgence liée à la sécurité, à la salubrité ou au fonctionnement d’un ouvrage, l’intervention est requise sous deux heures, sauf impossibilité dûment justifiée. Le titulaire respecte les règles de sécurité, protège les bâtiments et équipements, prend les précautions nécessaires et laisse les lieux propres.