Entretien de cours d'eau et canal

Organisation des travaux et modalités d'exécution

• Reconnaissance des zones d'intervention, identification des accès et des itinéraires d'acheminement des engins.
• Mise en place de mesures de sécurité et de signalisation des zones de chantier ; présence d'un chef d'équipe et tenue d'un journal de chantier.
• Remise en état des voiries et des emprises après travaux ; repli de chantier et propreté du site systématiques.
• Quantification et contrôle des travaux par carnet de comptage des quantités, réunions de chantier et visites de contrôle conjointes.

Prescriptions techniques et contraintes opérationnelles

• Respect des prescriptions de sécurité, des autorisations préalables et des règles d'accès aux parcelles privées.
• Maintien de la section d'écoulement et adaptation des interventions aux débits ; possibilités d'arrêt des travaux en cas de non-conformité.
• Interdiction de brûlage des produits de bûcheronnage sur site ; obligation d'évacuation/stockage conforme.

Mesures spécifiques de protection des milieux

• Prévention et maîtrise de la propagation d'espèces exotiques envahissantes (dégrippage, nettoyage/décontamination des matériels entre sites).
• Moyens et méthodes visant à limiter les émissions et écoulements polluants : gestion des eaux de ruissellement, stockage des polluants, lubrifiants biodégradables recommandés.

Livrables et suivi

• Tenue et remise du journal de chantier, carnet de quantification des prestations, plans et documents d'organisation/exécution, comptes-rendus de réunions et états d'avancement.
• Réception des travaux avec délais et garanties contractuelles prévues par les règles applicables.