Entretien des cours d'eau et annexes hydrauliques

Gestion de la végétation

• Abattage sélectif, recépage et élagage des ligneux dangereux, malades ou dépérissants.
• Traitement des essences exogènes problématiques et intervention sur arbres taillés en têtard.
• Dessouchage, remise en état des clôtures et travaux visant à limiter l'érosion tout en préservant la biodiversité.

Gestion des encombrements et du bois mort

• Retrait ou déplacement des chablis, embâcles, souches et houppiers selon accessibilité (facile/moyen/difficile).
• Conservation du bois mort lorsque nécessaire pour l'habitat, ou déplacement/raccourcissement pour maintenir la dynamique du lit.

Petits aménagements et diversification

• Réalisation d'aménagements localisés (piquets, pièges, puits de lumière, recovery materials) utilisant les matériaux issus des travaux.
• Réalisation d'aménagements d'écoulement et d'habitats (fonctions écologiques et hydrauliques), précision des profondeurs d'enfoncement et recoupements.

Gestion des rémanents et déchets

• Regroupement, broyage ou exportation des produits de coupe selon zonage (urbain, agricole, naturel) et règles de stockage adaptées.
• Interdiction d'incinération en période à risque ; respect des distances aux risques et consignes de sécurité.
• Collecte et enlèvement des déchets et des matériaux extérieurs au cours d'eau.

Travaux sur atterrissements et ouvrages

• Dévégétalisation, scarification, arasement localisés; dévégétalisation des maçonneries et abords des ouvrages; retrait des flottants.
• Respect des vestiges archéologiques, du bornage des parcelles et des ouvrages existants lors des interventions.

Mode d'exécution et obligations techniques

• Exécution par tranches annuelles lancées par bons de commande.
• Direction et contrôle des travaux par l'autorité compétente ; réunions de chantier, états des lieux pré/post intervention et réception par procès-verbal.
• Obligation pour l'équipe d'avoir une connaissance détaillée du terrain avant exécution et d'assurer l'organisation et la sécurité du chantier (circulation engins, gestion des droits de passage, entretien du matériel).
• Respect des règles de l'art, des mesures de protection des milieux aquatiques et des contraintes de circulation des engins et de protection du patrimoine.