Entretien des berges et de la ripisylve

L’accord-cadre prévoit des interventions commandées selon les enjeux, les possibilités et les vulnérabilités de chaque site. Elles visent à entretenir et diversifier la ripisylve, préserver les habitats et les écoulements, limiter l’érosion et les embâcles à proximité des zones à enjeux, et réduire la vulnérabilité aux inondations.

Végétation des berges et ripisylve

• Débroussaillage manuel de la strate herbacée (végétation de moins de 1,50 m, ronciers, herbes hautes et jeunes pousses ligneuses), dans le lit mineur, en haut des berges et ponctuellement en zones d’expansion des crues. Le débroussaillage sélectif comprend aussi les jeunes ligneux de diamètre inférieur à 10 cm et la coupe de branches basses de moins de 10 cm dans le lit mineur.
• Abattage sélectif d’arbres et de chablis, élagage et coupes en têtard depuis le sol, éclaircissement de la ripisylve et création de bois mort sur pied par cerclage. Les arbres à abattre sont classés par diamètres (jusqu’à 20 cm, 20–30 cm, 30–50 cm, 50–80 cm et plus de 80 cm); le BPU prévoit notamment des prix unitaires par sujet pour les classes 10–30, 30–50, 50–80 et plus de 80 cm. Les éclaircissements concernent les ligneux de moins de 10 cm : coupe de 1 à 2 brins sur 3 ou de 4 à 5 brins sur 6, mesurée au mètre carré.
• Les interventions d’élagage et de coupes en têtard nécessitent un arboriste compétent et qualifié. En contexte sensible, l’abattage ou l’élagage se fait par démontage, avec rétention par cordes, treuils ou poulies si nécessaire. Le cerclage consiste à retirer une bande d’écorce et de cambium de 10 à 20 cm de large; les arbres sont classés en moins de 30 cm, 30–50 cm et plus de 50 cm.

Embâcles, déchets et produits de coupe
La gestion des embâcles comprend leur extraction complète ou partielle et leur fixation. En amont des ouvrages vulnérables, les embâcles et débris ligneux sur 300 m doivent être extraits du lit mineur, placés hors des zones de capture des crues ou fixés. En zone naturelle, l’extraction est ajustée pour préserver les fonctions d’habitat et d’écoulement, notamment les éléments de plus gros diamètre. Les fixations prévues utilisent des pieux en bois d’au moins 15 cm de diamètre, enfoncés sur une profondeur minimale égale à deux fois leur longueur hors substrat; le bois présent sur place peut être utilisé après autorisation du propriétaire.

Les détritus d’origine humaine sont enlevés dans le lit mineur et sur 5 m de berge, hors clôture privée, puis évacués vers une déchetterie ou une décharge autorisée. Le titulaire informe le maître d’œuvre de la découverte de déchets dangereux; les bons de dépôt et bordereaux d’enlèvement sont à fournir. Les bois sont conservés, débités et mis en stère, ou fixés selon le site. Les rémanents sont mis en tas, en fagots ou broyés en haut de berge; le broyat doit former une couche fine de moins de 8 cm de large, sous réserve d’autorisation. Les résidus ne sont ni incinérés ni enfouis.

Organisation, contrôle et remise en état
Les travaux sont réalisés de l’aval vers l’amont. Un marquage témoin est prévu à l’ouverture du chantier en présence des responsables de l’entreprise; chaque tronçon est ensuite borné sur le terrain. Le maître d’œuvre vérifie les travaux et les quantités aux réunions de chantier; un décompte général provisoire est remis sous huit jours après chaque réunion. Chaque tronçon fait l’objet d’un constat et d’une admission partielle après départ des engins et remise en état. Les routes, chemins, terrains et éléments détériorés doivent être remis en état par l’entreprise.