Fourniture d'enrobés hydrocarbonés

Fourniture d’enrobés hydrocarbonés fabriqués conformément aux Cahiers des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux publics et aux normes françaises homologuées ou autres normes applicables en France. Les matériaux porphyriques doivent provenir de roches massives.

Le titulaire fabrique les produits et les charge sur les camions des services techniques de la collectivité, qui assurent ensuite leur acheminement jusqu’au lieu de répandage. Le poste d’approvisionnement doit être situé à 25 km maximum du Centre Technique de Grand Besançon Métropole.

Références et quantités du bordereau

Le bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif prévoit les fournitures suivantes, à raison de 100 tonnes par référence :

• BB 0/6 porphyrique, silico-calcaire et mixte
• GB 0/8 porphyrique
• BB 0/8 silico-calcaire et mixte
• BB 0/10 porphyrique, silico-calcaire et mixte

Les prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées. La collectivité peut enlever les matériaux par petites quantités, à partir de 2 tonnes.

Organisation des enlèvements

Les services techniques peuvent s’approvisionner au poste d’enrobage du lundi au vendredi, de 6 h à 16 h. La collectivité transmet par courriel, avant 15 h 30 la veille, ses besoins pour le lendemain. Le titulaire accuse réception au plus tard le jour prévu de l’enlèvement avant 6 h afin de confirmer la disponibilité du produit demandé.

En cas d’intervention urgente, le titulaire doit pouvoir approvisionner la collectivité dans un délai d’1 heure à compter de son appel.

À chaque enlèvement, un bon de pesée est remis à l’agent de la collectivité. Il mentionne :

• la référence des matériaux enlevés ;
• la quantité enlevée ;
• le numéro du bon de commande ;
• le numéro du bon d’intervention.

Les fournitures sont exécutées au fur et à mesure des bons de commande. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées au moment de la livraison, par examen sommaire, puis le pouvoir adjudicateur statue conformément aux articles 27 à 30 du CCAG-FCS.