Fourniture de documents audiovisuels et sonores

Fourniture, au fil des besoins, de documents audiovisuels et sonores destinés à enrichir et renouveler des collections pour adultes et enfants. Les documents doivent permettre le prêt aux usagers et la consultation sur place, pour un usage privé ou familial.

Lots et fonds documentaires

Lot 1 – DVD : catalogue significatif et de choix encyclopédique, couvrant fiction et documentaires, nouveautés, œuvres récentes et patrimoine, tous genres et publics. Le titulaire assure le suivi des commandes auprès des éditeurs, distributeurs et diffuseurs ; toute modification de commande nécessite l’accord préalable du service concerné.

Le titulaire propose également la récupération des notices et le transfert des visuels de boîtiers, des offices de nouveautés ou de fonds thématiques — éventuellement sous forme de rencontres — et un service d’orientation et d’information documentaire pour les recherches ponctuelles ou thématiques. Des catalogues analytiques et feuilles de nouveautés sont transmis régulièrement.

Lot 2 – CD et vinyles : catalogue en ligne représentatif de la production sonore, avec un choix parmi les genres musicaux, notamment rock, électro, chanson française, jazz, musiques fonctionnelles, musique classique, musique traditionnelle et musique pour enfants. La médiathèque est informée des sorties d’albums prévues, retards de parution et opérations complémentaires.

Références et droits d’utilisation

Les références de catalogue comportent notamment le numéro de référence, l’éditeur, le titre, le public visé, la langue, un résumé et le type de configuration requise. Le titulaire traite les commandes par informatique et fournit une liste ou un catalogue indiquant le nombre de références disponibles.

Les droits permettant le prêt à domicile ou la consultation sur place doivent avoir été acquittés. Le titulaire doit pouvoir présenter, à tout moment, des attestations de négociation pour un document particulier et assume seul la responsabilité en cas de litige relatif aux droits d’utilisation.

Les nouvelles références relevant de l’objet du marché peuvent être ajoutées selon la procédure contractuelle ; les remplacements de références supprimées sont soumis à l’accord préalable de l’acheteur. Si une référence demandée ne peut être fournie, le titulaire en informe la Ville, qui peut l’acquérir auprès d’un autre fournisseur.

Commandes, livraison et contrôle

Les commandes sont exécutées par bons de commande. Les délais maximaux de livraison indiqués sont de 7 jours pour les titres français et de 15 jours pour les titres étrangers à compter de la commande ; la durée maximale d’exécution d’un bon de commande est également fixée à 15 jours à compter de sa réception.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon faisant référence à un seul bon de commande et détaillant les titres livrés et non livrés ainsi que les motifs précis de non-livraison. Les ouvrages commandés en série sont livrés en une fois. Les cartons portent le numéro d’engagement et le nom du destinataire ; l’emballage doit préserver l’état des documents. Le fournisseur assure l’expédition et le transport, à ses frais et sous sa responsabilité, franco de port et d’emballage. Les documents commandés par erreur peuvent être retournés dans la limite de 5 % des volumes du bon de commande, avec émission d’un avoir.

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison. Les documents non conformes sont remplacés aux frais du titulaire dans les 8 jours suivant la réclamation. Les fournitures non exécutées dans les délais ou indisponibles peuvent, selon les conditions du marché, être obtenues auprès d’un tiers aux frais et risques du titulaire.