Fourniture de dispositifs médicaux et prestations associées
- Candidature
- Localisation
- Multiples
- Durée
- 36 mois; départ notification ou OS (au plus tard sous 6 mois); 2 reconductions tacites de 6 mois; plafond 48 mois depuis notification, sans dépasser la validité du SAD
- Budget
- Non précisé
Instrumentation et sutures
Le lot comprend l’instrumentation à usage unique et l’instrumentation restérilisable, ainsi que les sutures des plaies. Les spécifications applicables aux références sont fixées dans les documents du marché spécifique; le CCAP distingue notamment les instruments destinés à être utilisés une fois de ceux qui sont restérilisables.
La fourniture peut être réalisée par acquisition, location-maintenance ou acquisition avec mise à disposition.
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Échantillons
Modalités de livraison
L’UGAP peut demander des échantillons pendant toute la durée du marché. Ils doivent être conformes ou techniquement équivalents aux produits du marché spécifique et être livrés sous 30 jours au maximum après la demande. L’UGAP les conserve pour promouvoir les matériels proposés ou les transmet au bénéficiaire. En cas de doute sur la conformité, un laboratoire indépendant peut effectuer des essais; l’échantillon est alors détruit après le test. Une non-conformité avérée peut entraîner le retrait de la référence et la résiliation pour faute, sans indemnité ni restitution.
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