Détection et géoréférencement de réseaux enterrés

L’accord-cadre porte sur des levés de terrain destinés à détecter, identifier et géoréférencer les réseaux enterrés privés ou assimilés des emprises de l’Université de Strasbourg et de la délégation Alsace du CNRS. Les prestations comprennent une mission d’assistance et de conseil adaptée aux besoins, chartes et méthodes du commanditaire. Aucune mise à jour, correction ou modification de plans existants n’est demandée.

Préparation et méthodes d’intervention

Avant chaque intervention, le titulaire doit analyser les données disponibles (DT, DICT, plans et informations des exploitants), reconnaître le site et définir les méthodes de détection et de levé adaptées. Les moyens peuvent notamment comprendre :

• Détection électromagnétique active et passive ;
• Géoradar (GPR) ;
• Investigations ponctuelles sur les ouvrages accessibles : regards, bouches à clés, chambres, coffrets et affleurants ;
• Matériel topographique adapté.

Pour chaque réseau, le tracé, la nature, le matériau, le diamètre ou la section, la profondeur et la cote altimétrique doivent être identifiés. Les levés planimétriques sont rattachés au RGF93-CC48 et les levés altimétriques à l’IGN69.

Périmètre des réseaux et précision

Sont concernés, lorsqu’ils sont détectables, les réseaux en service ou abandonnés : électricité BT et HT, éclairage public, télécommunications, eau potable, eaux usées, eaux pluviales, eaux industrielles et chauffage urbain. Les réseaux exclus de certaines propriétés d’exploitants sont précisés au CCP. Les investigations doivent être menées jusqu’à la pénétration dans les bâtiments et jusqu’à l’éventuel raccordement dans la rue aux réseaux d’autres exploitants.

Les réseaux rigides et souples doivent être distingués dans les livrables. L’objectif contractuel est l’atteinte de la classe A, avec les précisions suivantes :

• Réseaux rigides : planimétrie 40 cm et altimétrie 40 cm ;
• Réseaux souples : planimétrie 50 cm et altimétrie 50 cm.

Toute limitation doit être localisée, qualifiée et justifiée dans les plans et le rapport d’intervention. Elle peut notamment résulter d’une forte densité de réseaux, de perturbations électromagnétiques, d’ouvrages inaccessibles, de contraintes de sécurité ou de conditions géotechniques défavorables.

Les méthodes et moyens doivent être adaptés à des campus urbains denses ou peu denses, des établissements en ville moyenne et des sites isolés, en tenant compte de la densité des réseaux, de l’accessibilité, de la circulation, de l’environnement bâti et de la sécurité.

Plans et livrables

Les plans sont produits exclusivement à partir des données de terrain, conformément au géostandard StaR-DT et, lorsqu’il est disponible et communiqué, au PCRS. Ils distinguent les réseaux par nature et par type et font apparaître au minimum les tracés, ouvrages et affleurants, profondeurs, cotes altimétriques, classe de précision, nature, matériau, diamètre ou section et date des levés.

Pour chaque intervention, le titulaire remet :

• Des plans PDF ;
• Des fichiers DWG structurés selon le géostandard StaR-DT ;
• Des données GPKG conformes au StaR-DT et au PCRS le cas échéant ;
• Un rapport décrivant le site, les méthodes, les résultats, la précision atteinte, les difficultés, les incertitudes et les limitations justifiées ;
• Des photographies géolocalisées, datées et référencées des ouvrages ouverts ou visités et des affleurants.

Une assistance francophone est assurée par téléphone, courriel ou portail web le cas échéant ; toute demande téléphonique doit être confirmée par courriel.

Sites et délais indicatifs du BPU

Le BPU couvre notamment les campus et sites de Strasbourg, Schiltigheim, Niederhausbergen, Illkirch-Graffenstaden, Sélestat et Colmar. Les délais d’exécution indiqués par secteur sont généralement de 5 à 10 jours ouvrés, avec un délai de 20 jours ouvrés pour le site du Fort Foch à Niederhausbergen.

Le titulaire prend en charge la gestion des éventuels déchets et remet les sites dans leur état originel, sans désordre après chaque intervention. Les contrôles portent notamment sur la conformité réglementaire et normative, la classe de précision et la structure, l’exhaustivité et le contenu des livrables. En cas de réserves ou de refus, les corrections et compléments sont réalisés aux frais du titulaire.