Dérasement du seuil et aménagement des berges

Travaux sur le lit mineur et les berges

• Reprofilage du lit mineur et aménagement des berges selon techniques adaptées (incluant techniques végétales), en vue de rétablir les continuités écologiques.
• Mesures spécifiques pour limiter la remise en suspension des sédiments et protéger la qualité de l'eau durant les phases sensibles.

Gestion environnementale et hydrologique

• Dispositions pour la protection du milieu aquatique et maintien des continuités écologiques pendant toute la durée des travaux.
• Mesures d'adaptation et procédures en cas d'aléas hydrologiques et de crues (organisation des phases sensibles, protection temporaire des zones de chantier).
• Organisation de la gestion des déchets de chantier et mesures de prévention des pollutions (hydrocarbures, laitance, matières en suspension).

Sécurité, organisation et moyens

• Mode opératoire détaillé pour les travaux préparatoires, l'accès chantier, le balisage et la signalisation.
• Procédure de démolition et de terrassement précisant la gestion des matériaux et les interventions à proximité du lit mineur.
• Planning détaillé des phases d'intervention, identification des phases sensibles vis-à-vis du milieu aquatique et mesures d'atténuation.
• Composition et qualifications de l'équipe affectée, matériels nécessaires et références d'opérations similaires.
• Modalités de sous-traitance : identification des sous-traitants connus et description des prestations sous-traitées.

Remise en état

• Modalités de remise en état du site et de sécurisation finale, y compris restauration des berges et mesures de renaturation si applicable.