Dépollution et évacuation des terres polluées

• Exécution : retrait des revêtements de surface (enrobés, dallages béton), terrassements/excavations et purge en emprise et profondeur selon objectifs de dépollution, mise en œuvre de mesures techniques pour atteindre les objectifs de purge, tri organoleptique et analytique des terres, criblage mécanique éventuel, gestion des mouvements de terres et stocks provisoires, remblaiement contrôlé et mise en place de grillage avertisseur dans les zones à anomalies, nettoyage et remise en état des voiries, démantèlement et gestion des blocs/bétons, mesures de gestion des nuisances et protections QHSE, gestion des eaux de nappe et effluents si nécessaire.

• Post-exécution : campagne de caractérisation des sols après travaux, réalisation du DOE et rapport de synthèse, remise des documents de suivi (bordereaux de suivi des déchets, bons de pesée, attestations de réception), plan de récolement et restitution des coordonnées et résultats analytiques.

Exutoires, filières et traçabilité

• Établissement d'un circuit de traçabilité complet pour les déblais : BSD / BSDT, bons de transport et documents d'embarquement. Filtres d'exutoire envisagés : ISDI/ISDI variantes, Biocentre, ISDND (filières A/B/C selon caractère des matériaux) et autres filières agréées.

• Tenue d'un carnet de traçabilité et transmission régulière des pièces de suivi au suivi technique (MOE dépollution) et au maître d'ouvrage.

Documents, normes et exigences techniques

• Production et mise à jour des plans et quantités par filière, stratégie analytique, planning d'exécution, agréments CAP/DAP des filières de traitement, bordereaux de suivi, plans d'implantation et maillage.

• Références techniques citées : NFX 31-620, fascicules DTU, guides BRGM, arrêtés préfectoraux et autres documents réglementaires applicables; diagnostic environnemental et plans de dépollution comme éléments de référence.

Mesures QHSE et gestion environnementale

• Mise en place de dispositions pour la prévention des nuisances (bâches, zones de stockage contrôlées, mesures anti-poussière), sécurité des personnes et protection des tiers (signalisation, dispositifs de sécurité), plan de prévention et contrôle des rejets et effluents pendant les travaux.