Déneigement de la voirie communale
Prestations de déneigement
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Réalisation des opérations d'entretien hivernal de la voirie (déneigement et sécurisation des voies) selon les prescriptions techniques à fournir dans le CCTP.
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Prestations ordonnancées par bons de commande émis dans le cadre d'un accord‑cadre à bons de commandes.
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Mise à disposition d'équipages forfaitisés : le forfait couvre également les interventions demandées hors période annuelle d'exécution aux mêmes conditions financières.
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Mémoire technique obligatoire détaisant :
- la liste des véhicules affectés avec fiches descriptives pour chaque véhicule ;
- la liste des chauffeurs affectés avec indication de leur expérience en déneigement en secteur montagneux ;
- le lieu de stationnement des véhicules durant la campagne hivernale ;
- une note explicative présentant les mesures prises pour limiter l'impact environnemental des prestations.
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Acceptation sans modification du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et remise complètes des pièces contractuelles (BPU/DQE complétés).
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Variantes autorisées à condition d'être présentées séparément dans un dossier « VARIANTE ».
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Modalités administratives : possibilité de candidature en groupement (conjoint ou solidaire) ; DUME accepté ; limitation de candidature à 2 lots maximum par opérateur.
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