Coordination sécurité et protection de la santé pour opérations portuaires

Documents de sécurité et plans d'organisation

• Élaboration du Plan Général de Coordination (PGC) ou PGC simplifié selon catégorie.
• Élaboration et revue des PPSPS, définition des dispositions de sécurité applicables aux plans et documents d'exécution.
• Examen, visa et diffusion des PPSPS, organisation d'inspections communes et suivi de leur mise en œuvre.

Coordination en phase réalisation

• Définition des sujétions liées aux protections collectives, dispositifs de levage, accès provisoires et installations générales (dont installations électriques).
• Mise à jour et diffusion du DIUO et du PGCSPS ; tenue du registre-journal ; organisation des réunions de coordination et production de comptes rendus.
• Gestion de la coactivité et des interférences entre entreprises, coordination des interventions et définition des responsabilités opérationnelles.

Organisation, moyens et continuité

• Désignation de coordonnateurs avec continuité (au moins deux personnes identifiées pour assurer relais en cas d'absence).
• Présentation des moyens humains et matériels affectés, planning et modalités d'organisation de la mission.
• Modalités de modification de la mission, gestion documentaire et échanges techniques entre maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et intervenants.

Dispositions générales d'exécution

• Autorité et missions du coordonnateur SPS, procédures d'urgence et préconisations permettant l'arrêt de travaux en cas de danger grave et imminent.
• Respect des dispositions du Code du Travail applicables et des règles spécifiques aux opérations portuaires (interopérabilité avec activités maritimes et ouvrages portuaires).