Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)

Phase réalisation (préparation et travaux)

• Phase préparation (R1) : réaliser inspections communes préalables, examiner et harmoniser les PPSPS, maintenir à jour le Registre‑Journal, organiser le contrôle d'accès et animer au moins une réunion hebdomadaire de chantier avec visite.
• Phase travaux (R2) : effectuer visites programmées et inopinées, mettre à jour PPSPS, PGC et DIUO, gérer les interfaces entre entreprises, suivre protections collectives, appareils de levage, accès provisoires et installations générales (électricité, sécurisation de zones).
• Fréquences minimales demandées : présence/visite hebdomadaire (au moins une visite par semaine liée à la réunion de chantier) ; DQE indicatif : 3 h hebdomadaires en phase préalable, 2 h hebdomadaires en phase chantier (quantités indicatives pour chiffrage).
• Livrables réguliers : visas des PPSPS, comptes‑rendus de réunions, rapports de visite, annotations et notifications consignées dans le Registre‑Journal, propositions d'actions à l'équipe de maîtrise d'œuvre/MAO.

Période de garantie (GPA)

• Réalisation de visites de GPA, compléments et remise du DIUO finalisé. DIUO complet exigé au plus tard 30 jours calendaires avant l'expiration de la GPA ; projet de DIUO remis dans les 15 jours suivant les opérations préalables à la réception.

Pouvoirs et accès

• Pouvoir d'arrêter tout ou partie du chantier en cas de danger grave et imminent, avec consignation dans le Registre‑Journal.
• Accès aux chantiers et aux pièces nécessaires à l'exercice de la mission.

Contraintes opérationnelles

• Une même personne ne peut cumuler la coordination SPS avec la mission de contrôle technique ou de maîtrise d'œuvre pour la même opération.
• Le titulaire assure la fourniture, reproduction et diffusion des documents de coordination et prend en charge les frais de secrétariat afférents.