Fourniture de consommables V.R.D.

• Bordures, dalles, tuyaux béton, têtes, buses, rehausses, éléments de regards et éléments de fond
• Tubes PEHD double paroi pour eaux pluviales, gaines TPE, gaines rigides annelées, tubes PVC télécom et tubes PVC CR8
• Culottes, coudes, manchons, réductions, bouchons mâles, tabourets, avaloirs et caniveaux à grille
• Tampons, regards et grilles en fonte, tampons divers, enrobés et géotextiles
• Mortiers, bétons, ciments et chaux, fers à béton, clôtures, parpaings, briques et agrégats

Les fournitures doivent respecter la législation en vigueur, porter la norme NF ou une norme équivalente, et être accompagnées des certificats de régularité correspondants.

Commandes, catalogue et disponibilité

Le titulaire doit pouvoir fournir l'intégralité des produits du BPU dans les délais annoncés dans son offre. L'acheteur peut commander les produits au conditionnement prévu ou à l'unité. Des produits hors BPU peuvent être commandés dans le catalogue du titulaire, à titre accessoire et exceptionnel, uniquement s'ils appartiennent à une famille directement liée à l'objet du marché. Le catalogue doit être disponible sur support papier ou numérique, avec prix publics ou remisés, et le BPU au format Excel ou compatible.

Les devis doivent indiquer, pour chaque produit, le délai de livraison et la disponibilité ou le délai de réapprovisionnement. Une demande de devis non suivie d'un bon de commande ne peut pas être facturée. L'acheteur peut annuler un bon de commande dans les 48 heures suivant sa notification, sans indemnité.

Évolution de la gamme

Une substitution peut être proposée en cas de fourniture inadaptée, d'indisponibilité définitive ou d'apparition d'un produit innovant ou plus respectueux de l'environnement. Le titulaire doit alors communiquer le nom, la référence, le prix HT et les données techniques et financières utiles des produits concernés. En cas de qualité supérieure, l'évolution du prix unitaire ne peut dépasser 10 % du prix initial. Les substitutions sont soumises à l'acceptation de l'acheteur et ne peuvent concerner plus de 10 % des articles du BPU par période d'accord-cadre.

En cas d'indisponibilité, le produit de remplacement doit répondre au même besoin et présenter des capacités, performances et fonctionnalités au moins équivalentes, à un prix inférieur ou égal. De nouveaux produits peuvent également être ajoutés au BPU pour répondre à des besoins récurrents, après transmission de leurs informations techniques et commerciales et, si nécessaire, après commande d'échantillons pour test. Des prix promotionnels peuvent être appliqués aux bons de commande notifiés pendant la période de promotion lorsqu'ils sont plus favorables à quantité égale.

Contrôle, admission et garanties

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées par les responsables des services V.R.D. dans les locaux de l'acheteur. Celui-ci dispose de 15 jours à compter de la réception pour formuler des réclamations ; l'absence de réclamation vaut admission définitive, sous réserve des vices cachés.

Toute marchandise non conforme doit être enlevée aux frais du titulaire. L'acheteur peut demander la mise en conformité, prononcer une admission avec réfaction proportionnelle, ajourner l'admission ou rejeter totalement ou partiellement les fournitures. Les prestations rejetées doivent être exécutées à nouveau.

Les fournitures bénéficient de la garantie fabricant contre les vices de fabrication et défauts de matière. La garantie est d'au moins 1 an à compter de l'admission définitive. Le titulaire doit également justifier d'une assurance couvrant sa responsabilité civile et professionnelle avant toute exécution et à chaque demande de l'acheteur.