Conception graphique de supports de communication
- Date limite
- 16 décembre 2026 à 11 h
- Localisation
- Toulouse (31)
- Durée
- 1 an ; 2 reconductions tacites d’1 an ; durée totale maximale de 3 ans
- Budget
- Max: 60 000 €
Création graphique et mise en page de supports de communication
Le prestataire conçoit et met en page, selon les commandes, des supports destinés aux publics de Toulouse Team, imprimés ou numériques. La prestation comprend l’accompagnement à leur création, à partir des éléments et contenus transmis par l’Agence.
Les supports visés comprennent notamment brochures, guides, livres, magazines, rapports, dépliants, affiches, cartes, invitations, dossiers de presse et documents administratifs ou commerciaux. Ils peuvent aussi inclure de la signalétique, des panneaux, stands, habillages d’espaces, supports d’exposition, emballages et objets promotionnels, ainsi que des sites, applications, réseaux sociaux, newsletters, présentations, vidéos, animations et autres supports numériques ou audiovisuels.
Commandes et déroulement
Le marché s’exécute par bons de commande. Si un devis est demandé, il est établi à partir du BPU : l’acheteur dispose de 5 jours ouvrés pour l’accepter ou le refuser, et le titulaire a jusqu’à 2 jours ouvrés pour transmettre une nouvelle proposition après une demande de modification. Après acceptation du devis, un bon de commande peut être émis.
Pour chaque commande, le titulaire présente 1 à 3 propositions de maquettes, selon la nature du projet, dans les 7 jours ouvrés afin que le maître d’ouvrage en choisisse une. Le délai de conception graphique et de transmission pour validation est ensuite précisé au bon de commande. Le contenu est validé par le maître d’ouvrage ; les corrections demandées doivent être apportées sous 2 jours ouvrés maximum. Le délai peut varier selon l’urgence et chaque bon de commande fixe son délai d’exécution, dans la limite de 12 mois.
Fichiers, droits et réutilisation
Les images et mises en page sont classées et archivées sous forme numérique. Avec les livrables définitifs, le titulaire remet les fichiers sources natifs, modifiables et structurés, ainsi que les informations nécessaires à leur réutilisation, sous réserve des licences acceptées pour les ressources de tiers. Les éléments préexistants ou de tiers envisagés doivent être identifiés avec leurs titulaires, licences, restrictions, crédits et coûts ; les autorisations nécessaires aux usages prévus sont à obtenir.
La cession exclusive des droits patrimoniaux sur les créations originales commandées couvre notamment reproduction, représentation, adaptation, traduction et distribution, pour les usages de communication et de promotion de Toulouse Team et de la métropole. Elle est consentie dans le monde entier pour toute la durée légale de protection. Les droits moraux des auteurs sont respectés et leur identité ainsi que les crédits requis sont communiqués au plus tard à la livraison. Les livrables sont remis au lieu indiqué dans le bon de commande ou, à défaut, à Toulouse.
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