Fourniture de coffrets de Noël

Les coffrets comprennent cinq catégories :

• Résidents de la maison de retraite : dessert de fruits façon clafoutis cerises 100 g, muffin à l’orange label Bio 45 g, petits financiers caramel et beurre salé 60 g, marmelade de Noël aux trois agrumes 45 g, pâtes de fruits assorties 60 g, tuiles chocolat au lait et caramel au sel de mer 80 g, truffes coco label équitable 40 g et douceurs chocolat noir à cœur fondant noisette.
• Personnes âgées seules avec alcool : champagne brut premier cru 20 cl, bloc de foie gras de canard 50 g, canard sauce foie gras aux figues et petits légumes 300 g, dessert de fruits 100 g, galettes pur beurre au miel de fleurs d’oranger 40 g, framboisines 40 g et deux infusions Nuit label Bio en sachet individuel.
• Personnes âgées seules sans alcool : bloc de foie gras de canard 50 g, confit d’oignons au café label Saveurs en Or 40 g, canard sauce foie gras aux figues et petits légumes 300 g, limonade d’antan 33 cl, dessert de fruits 100 g, galettes 40 g, tuiles chocolat 80 g, framboisines 40 g, douceurs chocolat-noisette et deux infusions Nuit label Bio.
• Personnes âgées en couple avec alcool : champagne brut premier cru 37,5 cl, bloc de foie gras de canard 80 g, canard sauce foie gras aux figues et petits légumes 600 g, dessert de fruits 200 g, deux étuis de galettes 40 g, framboisines 60 g et quatre infusions Nuit label Bio.
• Personnes âgées en couple sans alcool : bloc de foie gras de canard 80 g, confit d’oignons au café 40 g, canard sauce foie gras aux figues et petits légumes 600 g, deux limonades d’antan 33 cl, dessert de fruits 200 g, deux étuis de galettes 40 g, tuiles chocolat 125 g, framboisines 60 g, quatre douceurs chocolat-noisette et quatre infusions Nuit label Bio.

Les contenants destinés aux personnes seules ou aux couples doivent comporter une poignée et utiliser une couleur distincte par catégorie. Des gommettes ou étiquettes doivent distinguer les coffrets avec alcool et sans alcool. Pour La Méridienne, le contenant doit être de type plateau, corbeille ou contenant cadeau. Deux propositions de visuel de carte de vœux doivent être formulées ; le CCAS transmettra le message à inscrire au plus tard un mois avant la livraison. Le titulaire assure la rédaction des cartes.

Quantités et commandes

Les quantités minimales estimatives par commande sont de 100 coffrets pour La Méridienne, 400 coffrets pour les personnes seules avec alcool, 330 coffrets pour les personnes seules sans alcool, 200 coffrets pour les couples avec alcool et 90 coffrets pour les couples sans alcool.

Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins par bons de commande. En urgence, elles peuvent être transmises par tout moyen, le bon de commande étant adressé ultérieurement. En cas d’indisponibilité, le titulaire doit prévenir par écrit dans les cinq jours ouvrés, justificatifs à l’appui, et proposer un produit de substitution d’une qualité au moins équivalente sans prix supérieur.

Fiches produits et conformité

Une fiche technique détaillée est exigée pour chaque produit inscrit au cadre financier. Elle doit présenter les coffrets concernés, décrire les matériaux, indiquer la durée de conservation et préciser les recommandations d’usage, d’utilisation et de conservation.

Sur demande, la conformité réglementaire doit être justifiée par une déclaration datée et signée précisant les lieux de fabrication ou d’entreposage, un procès-verbal d’un organisme indépendant ou accrédité, ou tout autre procédé autorisé. Les produits doivent respecter les normes françaises homologuées applicables en Europe et en France, notamment en matière de sécurité, d’hygiène et de santé.

Livraison, emballage et admission

Les commandes groupées sont adressées au moins un mois avant la date souhaitée. Le titulaire confirme la date précise et la tranche horaire au moins quinze jours à l’avance. Les livraisons sont effectuées au CCAS pour les personnes seules ou en couple et à la maison de retraite La Méridienne pour les résidents. Le délai contractuel est celui indiqué dans le cadre de mémoire technique.

Chaque livraison donne lieu à un bon daté et signé, mentionnant notamment le titulaire, la date et le lieu, la référence de commande, la désignation, les caractéristiques essentielles et les quantités. En cas de livraison partielle, le délai d’obtention des fournitures manquantes ne peut excéder quinze jours ouvrés. Les vérifications quantitatives et qualitatives interviennent dans les sept jours ouvrés ; à défaut, les prestations sont réputées admises. L’admission peut être assortie d’une réfaction ou d’un rejet total ou partiel. Les frais consécutifs à un ajournement ou à un rejet sont à la charge du titulaire.

Les fournitures doivent être livrées dans des emballages respectueux de l’environnement et du développement durable. Les emballages périphériques peuvent rester la propriété du titulaire. Les fournitures bénéficient d’une garantie minimale de deux ans.