Fournitures de bureau, matériel scolaire et papier d’impression

L’accord-cadre porte sur quatre accords séparés à bons de commande, conclus chacun avec un seul opérateur. Les quantités figurant aux DQE des lots 1 à 3 sont des estimations annuelles non contractuelles. Le DQE du lot 4 est une simulation sur la durée maximale de deux ans, non engageante.

• Lot 1 — Bureau et petit équipement : stylos, surligneurs, correcteurs, colles et adhésifs ; chemises, classeurs, pochettes, intercalaires, cahiers et blocs ; agrafeuses, perforateurs, calculatrices, lampe LED, destructeur de documents, tableaux blancs et accessoires. Les spécifications comprennent notamment des surligneurs à tracé de 2 à 5 mm, des correcteurs de 4,2 mm × 16 m ou 4,2 mm × 12 m, des chemises 24 × 32 cm, des cahiers A4 de 180 pages quadrillés 5 × 5 et une lampe LED de 8 W, 700 lumens, annoncée pour 50 000 heures.
• Lot 2 — Fournitures de bureau et scolaires : ardoises effaçables de 21 × 29 cm et 21 × 26,5 cm, marqueurs rechargeables, cahiers et matériel de dessin, règles, colles, classeurs, compas, peinture acrylique, crayons et feutres. Exemples de quantités annuelles estimatives : 30 ardoises de chaque type, 30 lots de cinq marqueurs, 50 cahiers de brouillon de 96 pages et 70 cahiers de 96 pages au format 17 × 22 cm.
• Lot 3 — Fournitures de bureau réservé : boîtes d’archives en carton de 8, 10 ou 15 cm de dos (25 × 33 cm), blocs et cahiers, chemises et sous-chemises, pochettes, correcteurs, adhésifs, trombones, stylos, index et agrafes. Le DQE prévoit notamment des boîtes d’archives par lots de 25, des blocs de notes de 100 feuilles et des lots de fournitures selon les conditionnements indiqués. Ce lot est réservé aux structures éligibles décrites dans les clauses sociales. Il est prévu au maximum deux commandes par an.
• Lot 4 — Papier bureautique et de reprographie : 21 références de papier blanc ou de couleur, en A4 ou A3. Les références blanches couvrent des grammages de 80 à 160 g/m² et des blancheurs CIE minimales de 135 à 170 selon le papier ; les conditionnements comprennent des cartons de cinq ramettes de 500 feuilles, des plateaux de 16 cartons, une palette de 40 cartons, ou des ramettes de 250 feuilles. Des papiers recyclés sont prévus en A4 et A3, 80 g/m², avec blancheur minimale CIE 135 ou 150 ; les papiers de couleur sont proposés en teintes vives (au moins trois couleurs) ou pastel (au moins quatre), notamment en ramettes de 500 feuilles en 80 g/m² et de 250 feuilles en 160 g/m².

Commandes et livraisons

Pour les lots 1, 2 et 4, le titulaire met à disposition un site de commande en ligne permettant de constituer des paniers et de consulter les articles du DQE/BPU ainsi que ceux du catalogue et tarif du titulaire. Le site, sans surcoût, doit être sécurisé (identifiant et mot de passe, hébergement protégé, HTTPS) ; son exploitation, son paramétrage et sa mise à jour sont également à la charge du titulaire. Une remise unique est appliquée au catalogue, hors articles non remisés ; les modifications de catalogue et ruptures de stock sont signalées à la Ville. Le lot 3 suit les bons de commande transmis selon les modalités prévues au CCP.

Les livraisons sont franco de port, mais un minimum de commande peut être proposé pour les lots 1, 2 et 4. Elles sont effectuées à l’adresse et au lieu indiqués sur le bon de commande, jusqu’à l’étage demandé et non au pied du camion. Chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillant la date d’expédition, la référence du contrat, le titulaire et les fournitures livrées. Le titulaire dispose de 15 jours à compter de la réception d’un bon de commande pour formuler ses observations, sauf délai particulier indiqué lorsque le délai d’exécution est inférieur.

Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives et d’une décision d’admission, d’ajournement, de réfaction ou de rejet. Pour les lots concernés par la loi AGEC, les articles concernés sont identifiés sur les paniers/commandes et les factures, avec sous-total et pourcentage correspondants. Pour le papier du lot 4, les produits doivent être compatibles avec les machines numériques et répondre à la norme ISO 9706 ; les labels ou équivalents sont précisés par référence au BPU/DQE.