Fourniture de boissons
Fourniture de boissons alcoolisées
Fourniture de vins, bières, cidres, alcools, apéritifs, mousseux et Champagne, selon les références du BPU, pour les établissements concernés. L'origine géographique doit être renseignée pour chaque produit.
Les familles comprennent notamment les alcools et apéritifs avec droits inclus, les cidres et bières, les mousseux et Champagnes, ainsi que les vins blancs, rosés et rouges. Les vins AOC et IGP doivent être accompagnés de leurs justificatifs ; les bières et cidres doivent présenter un titrage alcoométrique conforme à l'étiquetage.
L'étiquetage doit faire apparaître la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l'origine, le producteur et son adresse, les allergènes, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle requises depuis le 8 décembre 2023. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d'origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes.
Le BPU impose notamment des références en bouteilles de 0,7 l, 0,75 l et 1 l, en canettes de 0,33 l, en briques de 0,25 l et en BIB de 5 l, 10 l, 20 l et 22 l. Les volumes estimatifs indiqués comprennent notamment 2 360 l de vin blanc en BIB de 20 l, 720 l de vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 l, 336 l de vin rouge IGP en BIB de 10 l, 180 l de vin rouge AOC en BIB de 5 l et 960 l de vin rouge de table en BIB de 22 l.
- Traçabilité complète au titre du règlement (CE) n° 178/2002 et origine indiquée par département ou pays sur chaque ligne du BPU
- Produits originaires de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer ; dérogation possible uniquement en cas d'offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l'acheteur
- Livraison accompagnée d'un bon détaillé, dans des conditions de température et d'hygiène conformes à la réglementation
- Contrôle systématique de la conformité, de l'intégrité des emballages, des quantités et d'une DLC résiduelle minimale des deux tiers ; remplacement sans frais et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables
- Signalement immédiat des alertes sanitaires, retrait des lots concernés, des ruptures de stock et des difficultés d'approvisionnement ; toute substitution est soumise à l'accord de l'acheteur
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