Fourniture de batteries automobiles

Fourniture de batteries destinées au parc automobile municipal, annoncé à environ 80 véhicules. Le BPU recense les véhicules par modèle, immatriculation et date de mise en circulation ; il permet de renseigner une proposition de batterie pour les véhicules concernés.

Pour chaque proposition, le BPU prévoit notamment le prix unitaire, le cycle de vie, la durée de garantie constructeur en années et la reprise pour recyclage. Il permet également de proposer une batterie de gamme supérieure, de type FULMEN ou équivalent, avec les mêmes types d’informations.

Commandes et livraison

Les fournitures sont commandées par bons de commande. Elles peuvent être retirées en agence par le représentant de l’acheteur ou livrées. Le délai proposé par le candidat ne peut excéder deux semaines à compter de la notification du bon de commande ; un dépassement peut être convenu d’un commun accord si le titulaire fournit les justificatifs nécessaires.

Lorsque la livraison est effectuée, l’emballage doit être approprié au transport. Le titulaire assume le transport jusqu’au lieu de livraison ainsi que le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement. Un bulletin de livraison accompagne les produits et mentionne au minimum la date, le numéro du bon de commande, les références et les quantités commandées et/ou livrées.

Vérification et conformité

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison. Les produits non conformes à la commande ou aux spécifications du marché sont refusés ; le titulaire doit les remplacer à ses frais, sans supplément, dans les sept jours au maximum suivant la notification motivée du rejet. Si une fourniture est retirée de la gamme par son fabricant, le titulaire s’engage à fournir, au même prix, une fourniture de caractéristiques au moins équivalentes en qualité comme en prix.