Assurances risques patrimoniaux et responsabilité

Grand Besançon Métropole
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Date limite
31 juillet 2026 à 12 h
Localisation
France
Durée
5 ans (à partir du 01/01/2027), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois
Budget
Non précisé

Lot 1 — Assurance responsabilité

N/A — aucun CCTP descriptif détaillé disponible pour ce lot dans les pièces consultées.

  • Aucune précision technique, périmètre, garanties, franchises ou obligations opérationnelles n'a été fournie.
  • Les exigences documentaires et conditions de soumission ne sont pas détaillées pour ce lot.

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Date(s)

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Lieu

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Modalités

Visites techniques possibles à la demande via la plateforme de dématérialisation. Les visites, si organisées, seront communes aux candidats et se tiendront dans la période précédant la date limite de dépôt des offres. La participation n'est pas obligatoire. Aucune information orale ne sera fournie pendant la visite ; toutes questions doivent passer par la plateforme. L'acheteur peut refuser certaines demandes jugées non pertinentes.

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