Approvisionnement de plaques de tradition

DSSF Brest
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Date limite
1 décembre 2026 à 16 h
Localisation
Brest (29)
Durée
Non précisé
Budget
Non précisé

Fourniture des plaques

Le marché porte sur quatre références de plaques de devise, commandées à 20 exemplaires chacune.

| Devise | NNO | Référence SACRAL N-CORENG indiquée | Quantité |
|---|---:|---|---:|
| Honneur | 9905 142560359 | SUL-S-P-001012017 | 20 |
| Discipline | 9905 142560362 | SUL-S-P-004012017 | 20 |
| Patrie | 9905 142560360 | SUL-S-P-002012017 | 20 |
| Valeur | 9905 142560361 | SUL-S-P-003012017 | 20 |

Les NNO priment sur les libellés; les références SACRAL N-CORENG/NMCRL sont données à titre indicatif. Une évolution de référence, une équivalence ou un remplaçant doit être qualifié dans l’annexe financière. Les équivalences sont admises sous réserve des justificatifs requis; un remplaçant pour obsolescence nécessite notamment une attestation d’obsolescence du fabricant. Les fiches techniques ou attestations justificatives doivent émaner du fabricant.

Livraison, conformité et contrôles

Le prix comprend notamment le conditionnement, l’emballage, l’étiquetage, la manutention, l’assurance, le transport franco de port en métropole, la documentation en français, le déchargement, les vérifications et les certificats de conformité. La fiche de données de sécurité en français est à joindre le cas échéant. L’emballage devient propriété de l’État. Les fournitures de marchés différents ne doivent pas être regroupées dans un même colis ou sur une même palette.

Chaque poste constitue un lot de livraison et de liquidation: la livraison et la facturation partielle d’un poste ne sont pas autorisées avant la fin de son délai, sauf acompte prévu au marché. La conformité et l’état des fournitures sont contrôlés; des tests sont réalisés et les certificats de conformité doivent accompagner les fournitures.

Le SSF met des moules à disposition du titulaire. Leur transport et leur retour sont à la charge du titulaire et inclus dans le prix. Les moules, qui ne sont pas intégrés aux fournitures, doivent être restitués à la livraison de la série complète; leur état est constaté contradictoirement. Les modèles mis à disposition doivent être remplacés pièce pour pièce à l’identique.

Une attestation confirmant l’absence de sources radioactives dans les matériels fournis et utilisés est demandée avec l’offre. En cas de recours à de telles sources, les dispositions applicables de la spécification technique et les autorisations demandées doivent être fournies.

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