Acquisition de livrets de famille et accessoires

Ville d'Antibes Juan-les-Pins
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Date limite
21 septembre 2026 à 14 h
Localisation
Antibes (06)
Durée
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible annuellement jusqu'au 31/12/2029 (max 2 ans de reconduction)
Budget
Min: 2 000 € - Max: 20 000 €

Caractéristiques des fournitures

Produits principaux

  • Livret de famille format 99 x 210 mm, livret cartonné blanc.
  • Étuis bi-colores en simili cuir (blanc et bleu roi).
  • Couverture plastifiée rigide (bleu roi) et renforts.
  • Encarts sécurisés et bandes adhésives pour insertion des documents.
  • Porte-documents bi-colore en simili cuir avec impression à chaud (dorée) sur police définie.

Conformité et exigences techniques

  • Conception et présentation conformes au cadre réglementaire applicable au livret de famille (modèles et mentions obligatoires des textes réglementaires cités dans les clauses techniques).
  • Respect strict des dimensions, des éléments imprimés et des encarts sécurisés tels que spécifiés dans les clauses techniques.

Emballage, logistique et traçabilité

  • Fourniture emballée et étiquetée selon prescriptions, optimisation des emballages pour réduire l'impact environnemental.
  • Gestion de la chaîne logistique : transport, remise contre bon de livraison signé, traçabilité des lots et suivi documentaire.

Documentation et conformité produit

  • Fourniture des fiches techniques, certificats et attestations de conformité environnementale et matériaux sur demande.
  • Justificatifs de traçabilité des matériaux et certificats (ex. PEFC/FSC) requis.

Contrôle qualité

  • Vérifications qualitatives et quantitatives à la livraison; gestion des non-conformités conformément aux règles de contrôle prévues.

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Critères d'évaluation

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Échantillons

Requis

Modalités de livraison

Dépôt des échantillons papier dans l'enveloppe de candidature selon les modalités de dépôt indiquées (remise contre récépissé). Les pièces électroniques excluent les échantillons; les échantillons doivent être étiquetés et remis conformément aux prescriptions du dossier de consultation.

Produits à fournir

  • Livret de famille (exemplaire échantillon)
  • Étui bi-colore (échantillon)
  • Porte-documents bi-colore (échantillon)
  • Emballage/conditionnement (échantillon)

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