Acquisition et livraison de fournitures et manuels scolaires

Le lot porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires et de livres de littérature de jeunesse destinés aux directeurs d’école, aux CLAÉ et aux accueils de loisirs. Les ouvrages sont commandés selon les besoins des écoles par bons de commande validés par la Direction de l’Éducation.

Les bons précisent la nature et la description des prestations, le lieu de livraison, le montant de la commande et, le cas échéant, le délai laissé au titulaire pour formuler ses observations. Les ouvrages doivent respecter les prescriptions réglementaires françaises et européennes et ne pas contenir de substances toxiques ou classées dangereuses pour l’environnement et la santé. Des fiches techniques peuvent être demandées dans le délai imposé par la commune.

Le délai de livraison proposé par le candidat devient contractuel et ne peut dépasser 21 jours ouvrés. En commande urgente, le délai imposé par la ville est compris entre 2 et 8 jours ouvrés. Les principales périodes de livraison sont la fin juin ou le début juillet, la fin août avant la rentrée, l’avant-Toussaint et les livraisons ponctuelles pendant la durée du marché. Les livraisons partielles ne sont pas admises, sauf pour les ouvrages épuisés ou en cours de réimpression, sur justificatif de l’éditeur.

La livraison est franco de port, dans chaque école élémentaire ou maternelle, CLAÉ, accueil de loisirs ou en mairie. Les colis sont conditionnés distinctement par classe, CLAÉ ou accueil de loisirs et identifiés par le nom de l’école et de l’enseignant. Un bordereau en français et un justificatif de livraison signé sont transmis à la Direction de l’Éducation. Le titulaire doit convenir d’un rendez-vous avec le responsable du site ; à défaut, les marchandises peuvent être refusées et retournées.

Le titulaire fournit un catalogue papier et/ou électronique, des outils informatisés de commande et une organisation de service après-vente. Les contrôles quantitatifs et qualitatifs sont effectués à la livraison complète ; les ouvrages non conformes sont repris et échangés aux frais du titulaire sous quinze jours maximum.