Acquisition de consoles, jeux, jouets et articles pour manifestations

• Conformité aux normes en vigueur applicables aux produits fournis (sécurité jouets, marquage CE, sécurité électrique, innocuité des matériaux, normes consommateurs pertinentes).
• Acceptation possible de fournitures d'occasion uniquement si proposées et en bon état d'utilisation ; la collectivité peut refuser tout matériel endommagé ou non conforme.
• Emballage et conditionnement éco‑responsables : réduction des volumes d'emballage, matériaux recyclés/renouvelables/recyclables, suppression si possible d'agrafes ou d'adhésifs métalliques/plastiques.

Mémoire technique demandé

Le mémoire technique doit détailler pour chaque référence proposée : descriptif précis, matériaux et dimensions pour les jouets, modèles et spécifications techniques pour les consoles/équipements électroniques, diversité et qualité de l'offre, délais moyens de livraison, modalités de livraison groupée, réactivité en cas d'urgence, frais de port, organisation du service après‑vente, modalités de contrôle qualité à la réception et démarche environnementale (priorité aux produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées conformément à l'article 58 de la loi AGEC).

Livraison et acceptation

• Organisation des livraisons avec regroupement pour minimiser le nombre de trajets.
• Chaque bon de commande doit comporter désignation, quantité, montant, consignes particulières et référent.
• La collectivité peut refuser les fournitures endommagées ou non conformes ; contrôle qualité à la réception exigé.

Quantités et documents contractuels

Les quantités par référence figurent dans les DQE (majoritairement renseignées pour les lots 2 et 3 ; nombreuses références de jeux au lot 1 souvent à quantité unitaire). Les prix unitaires et montants HT ne sont pas renseignés dans les fichiers fournis.