Ville d'Arles

Il s'agit d'un marché de travaux à prix global et forfaitaire comprenant deux lots

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

28 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1 3° (services de formation), R2123-4 & 5 du Code. Six lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services conclu sans minimum et avec le maximum suivant pour chaque période de l'accord-cadre : Lot 1 : maximum 40 000 euro(s) HT / Lot 2 : maximum 20 000 euro(s) HT /Lot 3 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 4 : maximum 20 000 euro(s) HT / Lot 5 : maximum 60 000 euro(s) HT / Lot 6 : maximum 40 000 euro(s) HT. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur estimée indiquée ci-dessous est calculée sur la base du montant maximum par période de chaque lot et sur la durée maximale (période initiale et reconductions comprises)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

28 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

800 000 (devise non précisée)

Accord cadre mono attributaire de services comprenant trois lots, avec un montant minimum et un montant maximum

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

21 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

6 000 000 (devise non précisée)

Fourniture de fluides et de lubrifiants pour les véhicules et engins de la ville d'Arles

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots. Lot 1 : marché à prix global forfaitaire. Lot 2 : accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures courantes et services, sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période. Lot 1 : deux variantes à réponse facultative sont prévues. Lot 2 : les variantes ne sont pas autorisées. deux prestations supplémentaires à réponse facultative sont prévues. Pour plus de détails, se reporter à l'article 5 du règlement de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 30 juin 2027. La valeur estimée indiquée ci-dessous à titre informatif pour chaque marché est calculée sur la durée maximale des marchés (reconductions comprises) et, pour le lot 2, sur le montant maximum de l'accord-cadre

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

17 août 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

500 000 (devise non précisée)

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Dix lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) à marchés subséquents multi-attributaires avec 2 ou 3 attributaires maximum pour les lots 1 à 8. Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. Les lots 9 et 10 sont des accords-cadres mono-attributaire. Chaque accord-cadre est conclu avec des montants minimums et des montants maximums en euro(s) HT par période (voir le détail dans chaque lot)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Il s'agit d'un accord-cadre à marché subséquents comportant 7 lots relatif à la fourniture, livraison de matériels sportifs ainsi que des prestations de pose et dépose permettant le fonctionnement et la pratique de disciplines sportives pratiquées par des publics de tous âges et de tous niveaux. Cet accord-cadre est lancé en application des articles R2162-1 à 6 du Code

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 160 000 (devise non précisée)

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les premières vacances de la toussaint 2026 (lot 2). L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Lot 1 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Lot 2 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum pour les deux lots et pour la durée maximale des marchés (reconductions comprises)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 600 000 (devise non précisée)

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire de fournitures comprenant deux lots : - Lot 1 Fournitures et services pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires - Lot 2 Fournitures et services pneumatiques pour poids lourds et engins

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

320 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune est conclue à prix global forfaitaire ; -une partie « accord-cadre » à bons de commande (art. R2162-1 à 6 du Code), sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la durée du marché en cas de prestations complémentaires, par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins (art.R2162-13 & 14 du Code). La valeur estimée indiquée ci-dessous correspond au total des 2 tranches (hors partie à bons de commandes dont le maximum est de 20 000 euro(s) HT sur la durée du marché)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

165 000 (devise non précisée)

Offres reçues

11

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marché unique en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période du marché. Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum, pour la durée maximale du marché (période initiale et reconductions comprises)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

800 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Fourniture Et Livraison De Documents Sonores, Audiovisuels Et Prestations Associees (2 Lots)

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Offres reçues

1

Restauration De Trois Tableaux De Louis Finson (3 Lots)

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

4

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Marchés unique, en accord-cadre (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de services et fournitures (en cas de remplacement de pièces), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour chaque période de marché, comprenant une partie réalisée à bon de commandes selon les dispositions des articles R2162-13 & 14 du Code et une autre partie (essentiellement fourniture en cas de remplacement de pièces) à marchés subséquents selon les conditions des articles R2162-7 à 9 du Code. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an. La valeur totale estimée indiquée (en euro(s) HT) ci-dessous correspond au montant maximum, pour la durée maximale du marché (période initiale et reconductions comprises)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 200 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Accord-cadre mono attributaire de fournitures courantes et services comprenant deux lots avec montant minimum annuel et montant maximum annuel

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

4 000 000 (devise non précisée)

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Quatre lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot (pour plus de précisions se reporter sur la décomposition de chaque lot infra), exécuté sous la forme de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins (R2162-13 et 14 du Code). Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

2 760 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux lots. Lot 1 : marché à prix global forfaitaire. Lot 2 : accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures courantes et services, sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT par période. Lot 1 : deux variantes à réponse facultative sont prévues. Lot 2 : les variantes ne sont pas autorisées. deux prestations supplémentaires à réponse facultative sont prévues. Pour plus de détails, se reporter à l'article 5 du règlement de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 30 juin 2027. La valeur estimée indiquée ci-dessous à titre informatif pour chaque marché est calculée sur la durée maximale des marchés (reconductions comprises) et, pour le lot 2, sur le montant maximum de l'accord-cadre

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

7 août 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

500 000 (devise non précisée)

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. L'acheteur décide de recourir à un accord-cadre conformément aux articles R2162-1 à -6 du Code de la commande publique Pour chaque lot, il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire de services qui sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit trois fois par période successive de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Le titulaire ne peut s'y opposer. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous correspond à l'estimation de l'accord-cadre sur l'ensemble des lots et sur leur durée maximale (à savoir période initiale et toutes reconductions comprises)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

123 333 (devise non précisée)

Offres reçues

25

Travaux de rénovation de la piscine Berthier

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Assurances pour la Ville d'Arles

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

663 194,45 (devise non précisée)