Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)

TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er janvier(ou si sa notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa notification) 2027 au 31 décembre 2027 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 fois, à chaque échéance annuelle. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximum de chaque lot pourra donc être de 3 ans, toutes reconductions comprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

4 novembre 2026

Reconduction

Prévue

L'exécution du marché débutera à compter de la date fixée par ordre de service. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Le délai d'exécution des travaux est défini conformément au calendrier prévisionnel du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat doit remettre un planning détaillé, à barres et par phases, au regard du calendrier prévisionnel d'exécution.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

19 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2027 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

12 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

356 000 (devise non précisée)

Travaux d'aménagement des parvis Sud et Nord de la gare de Montaigu-Vendée

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

5 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

les prestations de nettoyage de vestiaires, sanitaires et locaux annexes, ainsi que vitreries des pôles et complexes sportifs de la Communauté d'agglomération et de la commune de Montaigu-Vendée Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - TERRES DE MONTAIGU, Communauté d'Agglomération - Commune de MONTAIGU-VENDEE Pour chaque lot il s'agit de marché composite à la fois une partie des prestations réglées à prix global et forfaitaire (DPGF) et une autre partie à bons de commande (BPU) avec un maximum annuel de bons de commande à 20 000 € HT pour chaque lot.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

432 164 (devise non précisée)

Offres reçues

4

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Commune de Montaigu-Vendée Chaque lot sera passé sous la forme d'un marché public " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Durée / Délai: Période initiale de 1 an, avec possibles reconductions de 1 an

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Extension de la station d'épuration de l'Herbergement et construction d'un bassin d'orage sur le réseau

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

2 octobre 2026

Reconduction

Non prévue

concours restreint de maîtrise d'oeuvre passé en application des articles L.2172-1 et R.2162-15 à R.2162-21 du Code de la commande publique.. Informations complémentaires de la procédure: Les prestations demandées dans le cadre dudit concours correspondent au niveau esquisse (ESQ), définis par les articles R.2431-8 et suivants du Code de la commande publique.. Base juridique : Regulation (EC) No 2157/2001

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

702 780 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Groupement de commandes constitué entre Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération, son Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) et la commune de Montaigu-Vendée. Chaque lot sera passé sous la forme d'un marché public " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Le contrat sera conclu pour une période initiale du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, à chaque échéance annuelle.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

29 juillet 2026

Reconduction

Prévue

concours restreint de maîtrise d'oeuvre passé en application des articles L.2172-1 et R.2162-15 à R.2162-21 du Code de la commande publique.. Informations complémentaires de la procédure: Les prestations demandées dans le cadre dudit concours correspondent au niveau esquisse (ESQ), définis par les articles R.2431-8 et suivants du Code de la commande publique.. Base juridique : Regulation (EC) No 2157/2001

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

3

concours restreint de maîtrise d'oeuvre passé en application des articles L.2172-1 et R.2162-15 à R.2162-21 du Code de la commande publique.. Informations complémentaires de la procédure: Les prestations demandées dans le cadre dudit concours correspondent au niveau esquisse (ESQ), définis par les articles R.2431-8 et suivants du Code de la commande publique.. Base juridique : Regulation (EC) No 2157/2001

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 4 ans, à compter du 01 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2030 inclus. A l'issue de la période initiale, chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 ans. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 6 ans (jusqu'au 31 décembre 2032 inclus). La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

22 juillet 2026

Reconduction

Prévue

DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 4 ans, à compter du 01 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2030 inclus. A l'issue de la période initiale, chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 ans. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 6 ans (jusqu'au 31 décembre 2032 inclus). La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Travaux de chemisage des réseaux d'eaux usées sur plusieurs secteurs de la commune de Montaigu-Vendée ( Parc du Val d'Asson, ZA Marches de Bretagne-Landes de Roussais et rue des Vignes)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

28 mai 2026

Reconduction

Non prévue

Groupement de commandes constitué entre Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération, son Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) et la commune de Montaigu-Vendée. La présente consultation fera l'objet d'un marché public " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est de 100 000,00 € HT. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum sera identique.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 mai 2026

Reconduction

Prévue

Prestations d'entretien et maintenance des ascenseurs, élévateurs, portes et portails automatiques.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

345 697 (devise non précisée)

Offres reçues

4

La présente consultation concerne : Prestations d'entretien des espaces naturels et végétalisés Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de MONTAIGU-VENDEE Le coordonnateur du groupement de commandes est : Terres de Montaigu, communauté d'agglomération. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter du marché au nom de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

425 319,69 (devise non précisée)

Offres reçues

6

Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Le présent accord cadre est passé sans allotissement en raison de la nature multiple et l'interdépendance des prestations attendues. En effet la location de matériel scénique inclut des prestations techniques essentielles qui ne peuvent être dissociées sans compromettre la cohérence technique et opérationnelle du service attendu. L'accord cadre vise à garantir un niveau de qualité technique et opérationnelle sur l'ensemble de la durée des évènements et/ou saisons culturelles. L'interlocuteur unique facilite le suivi, la coordination, et assure une réactivité essentielle dans l'exécution des événements et des saisons culturelles en cas d'aléas technique, ainsi qu'une sécurité optimale.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

400 000 (devise non précisée)

Offres reçues

2

Prestations de services relatives à l'organisation et la gestion du Printemps du Livre 2026 sur la commune déléguée de Montaigu (MONTAIGU-VENDEE)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

352 124 (devise non précisée)

Offres reçues

2